ARTICLE CCCCXCIII.

T Out lignager qui a renoncé à user de ses droits de Clameur, soit lors du Contrat ou aprés, n’y peut revenir.

Le parent lignager majeur de vingt ans, & capable de retirer, qui auroit expressément & formellement, & par écrit, renoncé à son droit de Rerrait, soit avant où lors du Contrat de vente ou depuis, né, seroit plus recevable à intenter la demande en Retrait lignager, quand bien même cette renonciation n’auroit été faite qu’en faveur du vendeur ; car une pareille renonciation profiteroit à l’acquereur, même contre tous les lignagers ; il faut dire la même chose du Seigneur, qui auroit renoncé au Retrait seudal : Mais il faut qu’une renonciation de cette qualité soit expresse & formelle, elle ne pourroit s’induire de la seule presence, ou de la signature du lignager ou du Seigneur an Con-trat de vente, ou d’autres circonstances ; en un mot, il faut que la renonciation soit faite par un Acte, soit devant Notaire ou sous signature privée, ou en Iustice réglée, la preuve par témoins ne seroit pas recevable à cet égard. L’héritier du parent lignager ou du Seigneur, qui auroit renonce au droit de Retrait, ne pourroit aprés la mort de ce parent ou du Seigneur, & aprés avoir accepté sa succession, former la demande en Retrait, auquel celui dont il est héritier avoit renoncé ; Arrest du Parlement de Roüen, du y Fevrier 1673.

Comme la cession du Retrait lignager est nulle dans son principe, le parent qui auroit fait une pareille cession, ne seroit pas pour cela déchu du Retrait, il pourroit en former la demande, nonobstant la cession ; mais il seroit plus sûr de faire préalablement déclarer la cession nulle, où du moins aprés avoir formé la demande en Retrait, faire déclarer la cession nulle.

Quoique le parent le plus proche du vendeur, soit sommé & interpellé par un parent plus éloigné, d’acheter l’heritage qu’on entend retirer, & que le parent ainsi sommé & interpellé ait déclaré qu’il ne vouloir puint l’acheter, il n’est pas pour cela exclut du Retrait, il pourra l’exercer en temps & lieu ; il en seroit de même si le vendeur avoit offert de vendre l’héritage à son parent lignager ou au Seigneur de Fief.