CIII

Quatre sortes de tenure

En Normandie, il y a quatre fortes de tenure, par hommage, par parage, par aumône, et par bourgage.

Cette division de tenures est d’un ancien usage en cette Province, car nous la trouvons dans l’ancienne Coûtume portée en Angleterre. Dans les Commentaires MatthausMatthaeus de Afflict . sur les Constitutions de l’Empereur Frideric Il. l. 3. Rub. 10 les biens sont divisez en la même maniere : potest quis habere res triplicis juris, videlicet Burgensatica, feudalia, et res que non si nt feudales, sed tenentur à Baronibus ce sont les rotures. On ne fait point mention de la tenure par aumône, parce que par ces Constitutions Neapolitaines, un vassal ne pouvoit pas laisser son fief à l’Eglise, bien que ce fût pour la remission de ses pechez, idem 16. l. 3. Rub. 5. il falloir que le Donateur ou le Testateur en obtint la permission du Prince.