CCCCCXX.

Poisson comment meuble ou immeuble.

Les poissons qui sont en étang ou fossez, sont reputez immeubles : mais quand ils sont en reservoir, sont reputez meubles.

La distinction que la Coûtume fait en cet Article pour regler la qualité de meubles ou d’immeubles des poissons est fort ancienne et observée dans plusieurs Coûtumes : Elle est con-forme à la Loy 15. D. de actio. empt. et vend. Canales et fistula adium sunt : pisces autem qui sunt in piscina adium non sunt, nec fundi piscina, signifie ce que nous appellons reservoir, huches et boutiques où l’on renferme des poissons pour les vendre, ou pour s’en servir à sa com-modité, vivaria piscium in hoc clausa ut tempestatum pericula non adiret gula, et quamois acriori pelago seviente haberet luxuria portus suos, in quibus destinatos piscium greges saginaret, ; Seneca Epist. 90

DuMoulin , 5. 1. glos. 8. n. 18. de feud. dit que les poissons qui sont dans les étangs pour y croître et pour s’engraisser sont censez faire partie du fonds, et par consequent immeubles, et sunt veri fructus pendentes illius stagni : que s’ils sont renfermez dans une partie de létang ou en quelque reservoir qu’ils ne font point partie du fonds. VoyezBrodeau , et Rieard sur l’Article. 91. de la Coûtume de Paris ; de laLande , Article 355. de la Coûtume d’Orléans On peut appliquer la disposition de cet Article aux garennes et colombiers : Les pigeons et les lapins sont reputez les fruits naturels du lieu, de sorte que s’ils ne sont expressément reservez ils sont comptis dans la vente du fonds : Si toutefois le maltre de la maison avoit quelque clapier dans sa maison, ou s’il nourrissoit des pigeons dans sa maison, ces lapins et ces pigeons seroient censez meubles.

De stagnis construendis, GuyPapé , Decis. c. o1.