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CCLXXXIIII.
12et La disposition et donation du tiers, ou partie dudit tiers faitte à tous les puisnés est bonne en quelque tems qu’elle soit faitte : mais. si tous les puisnes n’y sont compris, elle ne sera estimée valable au profit des donataires, si elle n est faite quarante iours au parauant la mort du donateur, et en reuiendra le profit à tous les puisnés ensemble.
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EN QVELQVE TEMS QVELLE SOIT FAITTE.
Combien qu’elle soit faite dans les quarante iours comme dit la fin de cet article. Parce que si elle est faite du tiers entier à tous les puisnés tous les puisnés, ont interest de la garder, et l’aisné n’y a point de perte, non plus que si elle n’est faite que de partie du tiers, parce que cessant icelle les puisnés succederoient au tiers ab intestat.2
QVARANTE IOVRS AVPARAVANT.
Ce quia ecté ins troduit pour euiter aux allechemes et inductions desquelles vn pere seroit plus susceptible sur ses derniers iours auquel tems il seroit plus facile aux enfans des stourner et gagner au preiudice les vns des autres l’amour paternelle : pour laquelle cause les donations entre vifs faites par personnes gisans malades de la maladie dont ils decedent dans ledit tés de quarante iours, sont reputées a cause de mort et testamentaires. On pourroit estimer qu’encor que celuy qui a disposé decedast dans les quarante iours, la difposition ne laisseroit d’estre bonne, pourueu que lors la fist qu’il ne fust gifant de la maladie dont il seroit decedé par arg. de l’article 447. Mais i’estime le contraire, parce que cet article parle generalement sans r’enuoyer audit article 447. et que la Coustume considerant qu’vn pere peut estre surpris, n’auroit scomme il est vray semblables voulu autoriser telle donation, sinon au cas qu’il eust eu loisir de penser s’il auroit bien fait, et de se repentir s’il auoit este surpris d’auoir auancé l’un plus que l’autre. Aussi la Coustume ne casse pas la donation faite dans les quarante iours ant sa mort, mais elle en fait part aux autres, tellement qu’ils y participeront comme s’ils estoient aussi donataires.