Si vous souhaitez signaler des coquilles dans ce passage, vous pouvez écrire à Morgane Pica (ingénieure d'étude du projet), en précisant l'URL et le titre du passage.
CCCCXLVI.
12Ce n’est donner et retenir quand l’on donne la proprieté d’aucun héritage retenu à soy l’yvsufruit la vie durant, ou a tems, ouquad il y a clause de constitut ou precaire, auquel cas vaut telle donatib-
1
RETENV a SOV L’VSVFRVIT.
La rétention de l’vsifsir vaut de tradition de possession l. siquis argentum S. sed si quidem et l. quisquis et ibi glo. C. de donstatim enim, ait d. glo quod donator voluit esse frictuarius, voluit aliumpossidere ciuiliter, et sic possessorem fecit cum suo ministcrio et I. quod meo de acq puss. Ondemandera donc pourquoy est employé cet article touchant l’vsufruit, puisque le nouueau droit Romain introduit par Iustinian en dit autant, et que les Coustumes ordinairement ne disposent que de ce qui est aut contra aut praeter ius ciuile C’est parce que nostre Coustume en l’art. 444. a suiuy l’ancien droit Romain, et on pourroit douter que par la retention de l’vsufruit la tradition ne fustpas suffisamment faite par ledit ancien droit Romain, comme de fait elle ne l’estoit pas, comme il appert par la I. pen. C. Theodos. eod. tit. que omnino exigebat in donatione. corporalem traditionem, nec fictitiâ contenta erat : Ce qui fut changé par Honorius et Theodosius en ladite l. quisquis.2
CLAVSE DE CONSTITVT OV PRECAIRE.
Com me si le donateur se constituë par clause expresse possesseur pour et au nomdu donataire, ou bien qu’il ait pris de luy l’héritage à loüage, ou par autre formede contrat precaire ou clause permissiue de iouyr tant qu’il plaira au donataires. quedam mulier de rei vind, idem si rem donatam retineat vt sibi commodatam à donatarigi. vel in causam pignoris datam : car tout cela ressent vnprecaire. Et par tousces moyens le donateur delaisse la possession de la chose donnée et la transporteau donataire, qui habet possestionem ciuilem idoneam ad Usucapionem, donator autemquias lieno nomine posoidet, veluti qui precario, naturalem l. et habet S. eum qui ff. de precarib, Sur cecy on pourravoirRebuff . en ses commétaires sur les ordonnances inta ctatu de donationibus insinuandis art. 2. olo, 2. in verb. ou constitution de precaire, Imbert ain enchir, in verb. constituti clausula.