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CCCCLXXVIII.
Ou l’un des clamans aura laissé la suite à l’autre il peut neanmoins poursuyure l’effet de sa clameur dans trente ans, si celuy qui alasuite cede par fraude l’héritage à l’acquereur ou a vn autre pour luy.
Celuy qui a laissé la suite de la clameur à l’attre et a retenu son regard, doit pourtant auoir l’oil qu’il nediscontinué les poursuites : car par interruption d’à et iour l’yn et l’autre seroient deboutez de l’effet de leur clameur.
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CEDE PAR FRAVDE L’HERITAGE a L’ACQVEREVR.
Dautant que quelquesfois l’acquereur craignant que les lignagers par la clameur ne luy osfent son marché, ou de fait il void vne clameur a cette fin la intentée, il suscite vn des plus prochains lignagers pour preferer les autres par sa clameur sous pactions qu’il fait auec ce plus proche que le delaiz estant à luy fait il remettra l’héritage entre les mains d’iceluy acquereur ou de personne pour luy, les lignagers plus élongnez ignorans ces pactions sont contraints laisser à ce plus proche la suite de la clameur en retenant leur regard. Mais en apres s’ils découurent que la remise ait esté faite en fraude et pour les frustrer de leur clameur ils ont trente ans par la Coustume pour poursuiuit, l’effet d’icelle clameur et oster le marché audit acquereur ou autre personne supposée. Arrest fut donné au conseil le 15. Auril apres Pasques 1545. entre Iean Manger fils Vincent et Nicolas le Carpentier fils Iean, par lequel fut des clarée nulle la première clameur mise par ledit le Carpêtier mineur d’ans émâcipé par son pere pour l’intelligence et coliusion qu’il auoit auec l’acquisiteur poui frustrer les autres lignagers, nonobstant le delaiz à luy fait par ledit acquereur : et fut receuë la seconde clamenr mise et couchée dans l’an et iour par ledit Mauger comme le plus prochain d’apres et à luy adiugé l’héritage en payant et remboursant le prix principal et loyaux cousts. Que si les lignagers. plus élongnez se taisent le seigneur feodal duquel est tenu l’héritage sera receu à la clameur, laquelle luy sera ouuerte au preiudice du plus prochain à causede sa fraude.