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V. C. VI.

Vtensiles d’hostel soit aux chams ou à la ville sont reputez meuble : mais s’ils tiennent à fer, clou, ou sont seellez à plastre, et mis pour perpetuelle demeure, ou ne peuuët estre enleuez sans fraction ou deterioration sont reputez immeuble.

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ET MIS POVR PERPETVELLE DEMEVRE.

Cet art. est different du droit commun par lequel ce qui est destiné à l’vsage perpetuel d’vne maison bien que non affiché est reputé faire portion de la maison l. 8. funsi PARAG. labeo de act. emp. l. 242. malu PARAG. f. de verb. sign. Mais par nostre Coust. pour estre immeuble il ne suffit pas qu’il soit mis pour perpetuelle demeure, mais faut enoutre qu’il soit affiché. Ainsi auges, rasteliers et autres choses affichées à paroy furent iugées tenir nature d’immeuble par arrest du 12. Iuillet 1529. entre maistre Philippes Bonenfant, le Frieulle et le sieur de Briette, Alciat en la l. 243. statuae ff. de verb. sign. dit que statues attachées aux colomnes d’vne maison sont meubles quand les colomnes peuuent estre remuées de lieu en autre : que fi elles sont attachées sur bases faites de chaux et tuilles incorporées à la muraille du logis, et l’vne et l’autre ne peuuent estre ostées du lieu sans offense, ils seront toutes deux reputées faire portion de la maison. De mesmes des tableaux et autres ornemens qui sont attachez à clou ou autrement, et mis et destinez pour perpetuelle demeure, ils seront estimez immeubles.

La Coustume ne parle point des feurres et pailles, des engraiz et fiens : dont il faut presumer qu’ils demeurent meubles selon le droit commun, ainsi que la pierre et la marne tirée par ladite l. fundi PARAG. Labeo de act. emp. l. quesitis de fundo insir. l. caetera PARAG. hoc senatusconsulto de leg. I.Tiraq . de retrait lignager PARAG. I. glo. 7. ou autres choses nu. 115. et aliis seq. Autant en est de la tuille non encor employée et du bois destiné à bastir, comme soliueaux, fenestres, huis, lesquels ne sont ioints à clou cheuille ou ciment. et tiennent nature de meuble, et en iceux laveufue prend part comme en meuble, iugé par arrest du 9. Aoust 1583. entre les heritiers de Iean le Bas et le baron du Pont-Bellenger.

Materiaux preparez et amenez sur le lieu pour bastir tiennent nature de meuble, iugé par arrest du 6. Iuin 1551. entre la damoiselle de Boissey et le sieur de Mailloc, d. l. fundi PARAG. ligna l. granaria PARAG. tegulae de act. emp. Comme aussi sont les materiaux ostés de la maison pour les colloquer et transformer à autre vfage. Et ceux aussi qui sont abatus et tombés par vetusté d’vn edifice sont reputez meuble. Mais quant aux pieces et materiaux d’vne maison demolie et abbatuë pour la rebastir, et destinez pour la redification d’icelle,Chop . sur la Coust. d’Aniou liu. 3. tit. de l’vsufruit des parens sur les héritages de leurs enfans nu. 10. est d’auis qu’ils sont immeubles, rapportant sur ce vn arrest des grands iours de Poitiers du 27. Octobre 1579.

Canons et Artilleries de chasteau sont meubles, Dargentré sur la Coust. de C Bretag. tit. des batards art. 447. nu. 11. Par les Coustu. de Niuernois, Bourbonnois, Berry et quelques autres ils sont immeubles. Nostre Coustu. n’en fait mention et partant ie les mettrois sous le nom des meubles, comme de fait ils sont meubles de leur nature.