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VI. C. I.

Et où aucun ne se presentera dans l’an et iour pour le reclamers le varech appartient au se igneur, sans que puis apres il en puisse estre inquière.

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DANS L’AN ET IOVR.

Ce qui est conforme au dioit ciuilinla. de nausrag. lib. 11. C. et par laquelle apres l’an on n’esroit point ieceuable a demâder les biens fauuez du naufrage, quia cotcinpore ciatse cicttur dominushauissees pro daralictis.

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LE VARECH APPARTIENT AV SEIGNEVR.

L’ors. donnance de Henry III. de l’an 1583. artic. 20. porté que de tout entièrement qui se tirer a de mer a terie tant spariees, veresques, que ba-baiies, bris et choses du flo à terre, la tierce partie en appartiendra à coluyou ceux qui l’aurontriré et sauné, vne tierce partie à l’admiral, et l’autre tiers ais Roy ou aux seigne urs, auss quels est donné le droit du Roy dudit tiers en leurs icrres, ii toutesiois le marchant ne poursuit sa marchaudise dansl’an et iour de la perte d’icelle, Cars il la poursait dans l’an et iour de ladite perte, il : la reconurerà en payant les fraiz du sauuement a ceux qui auroyent iceluy fait. Par la modificatiun de laque lle ors dounance la our par son errest aordonné qu’il aura lieu et sesa obserué selon la Coustume du pays et arrests d’icelle,,