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VI. C. XIII.
Contre-mur metoyen aucun ne peut faire chambres aisées ou cisternes, sinon en faisant bastir contre-mur de trois piés d’espais en bas, et au dessous du rez de terre, à pierre, chaux et sable tout à l’entour de la fosse destinée ausdites chambres ou cisternes.
Par le droit ciuil cet article n’auroit pas lieu vt in d. l. Sabinus ff. comm. diuid. mais la mesme faueur de l’vtilité comme au precedent article 611. l’a mis en vsage.
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CONTRE-MVR DE TROIS PIEZ.
Ce qui est ordonné de peur que les cloaques ne se rompent, creüent et épandent sur le voisin et infectent tout le quartier. Celum enim pestilens et ruinas minantur immundiciae cloacarum l. 1. 6. 1. de cloac. Que s’ils cûmencent à creuer ou sont plains, le voisin peut contraindre le proprietaire de les faire refaire et les vuider : quinetiam iure Romano rescindere pauimenta domus poterat d. l. 1. 8. onde Flauius. Par les reglemens de la police faits sur les villes de Paris, Roüen et plusieurs autres il est enjoint à tous proprietaires faire faire des cloaques dans leurs maisons. Cela est aussi porté par la Coustume de Paris article 193. Pareillement cela est enjoint par la Coustume de Bourbonnois chap. 31. article ; 15. Et à ce faire sont les proprietaires des maisons contraints par la prise de leurs biens meubles et immeubles, arrests de loüages desdites maisons et autres manieres de ues et raisonnables. Autant en dit la Coustume de Niuernois chap. 10 article I5. qui adiouste, si commodément faire ce peut.