Si vous souhaitez signaler des coquilles dans ce passage, vous pouvez écrire à Morgane Pica (ingénieure d'étude du projet), en précisant l'URL et le titre du passage.


VSAGES LOCAVX DE LA VICOMTÉ DE-VERNON.

I.

Nla ville de Vernon et bourgage d’icelle consistat en ladite ville, aux faux. bourgs de Gamilly, la rut de Normandie, le val Coibeschamps, Bizy, Montigny, saint Marcel, le Souley, saint lust, saint Pierre d’Authis, nostre Dame de l’Isle, Pressengny le val, Cateaubouion. Pressengny l’orgueilleux, Vernonel, Mercey, la chappelle Geneuray, saint Estienne, Launay, Caignarr et hameaux et aurres endroits dependans desdites parroisses et bourgage, geluy qui a la plus ancienne rente créée pour fieffe de fond cûme seigneur reodal, a droit de ventes et trezième à la raison de dix-huit deniers pour liure sur l’héritage affecté à sa rente quand il est aliené et vessdu par contrat volontaire ou iudiciaire : et outre a le droit de refirer ledit héritage affecté à sadite rente par puissance de fief et selgneurie.


Il.

Et si ledit héritage est trouué franc de rente lesdites ventes et tre-Liemes appartiennent au Roy.


III.

Et neanmoins le proprietaire dudit héritage peut en alienant ou fieffant iceluy retenir rente sur ledit héritage : de laquelle alienation les ventes et trezièmes en appartiennent au Roy. Et si par aprés ledit héritage estvendu ou aliené, les ventes, trezièmes, et droit de retrait en appartiennent audit rentier fonsier.