ARTICLE CLVIII.

L Es terres roturieres & autres tenemens au dessous du huitiéme de fief de Haubert, doivent de Relief douze deniers pour âcre, s’il n’y a titre, possession suffisante ou convenant par lequel soit dû plus grand ou moindre Relief.

On paye de Relief pour les rotures tout comme pour les terres & héritages nobles.

Le Fief de Haubert divisé en plus de huit portions, les tenemens qui sont au de-là de la huitième partie, ne sont plus nobles ni tenus en Fief, ils sont roturiers & tenus en roture ou censive.

Le droit de Relief des héritages roturiers, & des tenans du Fief de Haubert au dessous de la huitième partie, est de douze deniers ou un sol par âcre, s’il n’y a titre, convention ou possession de quarante ans au contraire, qui augmente ou diminue le droit de Relief.

Les héritages roturiers, outre le droit de Relief, doivent au Seigneur censier la déclaration des rentes, redevances, corvées & services dont ils sont chargez ; mais pour ce qui est des héritages en franc-aleu, encore bien qu’ils soient roturiers, ils ne doivent point de Relief, parce qu’ils ne doivent & ne payent aucuns droits Seigneuriaux.

Acre est la mesure ordinaire & commune des terres de la Province de Normandie, qui est de huit vingts perches ; on y mésure, arpente, vend & afferme les terres à l’âcre, La perche contient ordinairement vingt pieds, & en quelques endroits dixhuit pieds. On ne parle point d’arpent dans cette Province, qui est de cent perches.

Les anciens Auteurs nous apprennent qu’il y avoit differentes mesures des terres ; Varon dit qu’on les mesuroit à la perche, Marius Victorinus aux journaux, Munstreler à la verge ou vergée, en Basse Normandie on dit vergée & non acres c’est principalement en Haute Normandie qu’on dit âcre ; Scaliger dit qu’on mesuroit les terres à l’arpent ; en Angleterre la mesure dont on se sert pour arpenter les terres est l’âcre.

La verge de terre ne contient que quarante perches ; de sorte que la verge n’est que le quart de l’acre.