Si vous souhaitez signaler des coquilles dans ce passage, vous pouvez écrire à Morgane Pica (ingénieure d'étude du projet), en précisant l'URL et le titre du passage.
ARTICLE CCCCLXXV.
E N concurrence de Clamans lignagers, le plus prochain parent du vendeur & plus habile à lui succeder, est préferé, encore que delai eût été fait à autre du lignage.
En Retrait lignager la prévention d’un parent sur un autre, n’a point lieu ; le plus proche parent l’emporte toûjours, & est préféré au parent plus éloigné, quand même celui-ci seroit le plus diligent dans la demande en Retrait, & sans même que le parent plus proche qui viendroit au Retrait dans le tems de la Coûtume, fût tenu de rembourser les frais qui auroient été faits par le parent plus éloigné au sujet du Retrait qu’il avoit le premier formé & intenté.
L’acquereur ne peut s’empécher de prêter le gron, c’est à dire, donner les mains au Retrait formé par un parent, sous prétexte que le Retrayant ne seroit pas le parent le plus proche du vendeur, ce n’est point à lui à entrer dans cette discution, il suffit quant à lui, que le Retrayant soit parent en lignage d’où procedent les héritages du vendeur.
Par la maxime que les Retraits lignagers se reglent sur l’ordre des successions, il s’ensuit, 15. Que la fille descenduë du mâle, exclut les filles, & descendans des filles, en Retrait lignager d’héritages & immeubles propres, mais non d’acquêts & conquêts ausquels les parens maternels peuvent succeder comme les parens paternels ; 20. Que le parent plus eloigné en degré, peut venir au Retrait, par representation du parent plus proche ; ainsi le frère du vendeur ne seroit pas preféré aux neveux ; & en ce cas, il faudroit suivre l’ordre des successions ; 30. Que quiconque n’est pas habile à succeder, ne peut exclure le parent plus éloigné du vendeur du Retrait lignager ; ensorte qu’il faut deux choses en Retrait lignager, la proximité du desiré, & la capacité. de succeder, ces deux conditions doivent concourrir, l’une sans l’autre ne seroit rien ; 4’. Que le parent le plus éloigné exclut du Retrait lignager le parent le plus proche, qui ne seroit ni conçû ni né au tems de l’action en Rétrait, & lorsque l’action a été pleinement consommée dans le rems fatal de la Coutume.
Quoique l’acquereur ait fait delai, c’est-à-dire, ait prété le gyron où donné les mains au parent plus éloigné & plus diligent, néanmoins le plus proche parent venant au Retrait dans l’an & jour, est recevable au Retrait, & exclut l parent plus éloigné qui l’avoit prevenu, & au Retrait duquel l’acquereur çavoit donné les mains volontairement ou autrement.