Si vous souhaitez signaler des coquilles dans ce passage, vous pouvez écrire à Morgane Pica (ingénieure d'étude du projet), en précisant l'URL et le titre du passage.
CCCCLI.
L’on peut se clamer en l’héritage vendu, en quatre manieres, à droit de lignage, droit seigneurial, droit conventionnel, & à droit de lettre lue.
Il été remarqué que la division faite par cet Article, n’est pas exacte, ou qu’il y a une cinquieme espece de retrait, autorisée par les Articles DI & DlI, qui est celle du propriétaire à l’égard de la rente foncière & de l’usufruit. Ces cinq sortes de retraits font encore le partage des maticres qui sont comprises dans ce Chapitre, dont la plûpart des Articles sont communs au retrait lignager & au féodal. Mais le retrait à droit de lettre lue, est compris dans trois Articles, qui sont le CCCcLxxI, CCCcLxxII & CCCCLXXIII.
Le retrait du propriétaire est établi par les Articles DI & DII ; & quantur conventionnel, il est renfermé dans un seul Article, qui est le dernier du Chapître.1
Grimaudet , du Retrait, Liv. 10, met en premier ordre le retrait conventionnel quia, ditTiraqueau , quidquid juris quesitum est consanguineo ex ejusmodi eontradu censetur quesitum cum eadem conditione, pucto apposito in contractu, Gl. 7, de Retrad conventCela est vrai ; le Retrait a droit de lettre lue vient ensuite parmi nous, c’est une grace sin-gulière accordée à l’acquereur perdant, qui préfere tout autre Retrait que le Retrait conventionnel. Ensuite vient le Retrait lignager retradus proximitatis excludit retradum feuda-iem. : : : : etiam si preveniente Patrono retractis consummatus sst, duMoulin , S. 22. n. 1.
Le Retrait féodal suit le Retrait lignager, nisi aliter specialiter eautum esset in primd investiturd, duMoulin , sur Angoumois, Art. LXIV. Le retrait a droit de propriétaire cede à tous les autres, il a du rapport avec la constitution de Fredéric, qui appelle au Retrait ceux qui ont des droits réels dans la chose.