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CCCCLXXXVII.
Et où l’Acquisiteur seroit refusant ou délayant d’obéir à la Clameur, il suffira d’offrir les deniers du prix & loyaux coûts, pour gagner les fruits du jour de l’offre.
Ces deux Articles se doivent expliquer l’un par l’autre, en supposant deux cas différens, ou l’acquereur a obéi au Retrait, ou il a refusé & dilayé de faire le délaissement de l’héritage, au premier cas, on ne gagne les fruits que par le déboursement ou confignation des deniers : au second, ils sont gagnés par les offres qu’a faites le retrayant, de rembourser ou de consigner. Ce qui est spécial par le Retrait : car pour faire cesser les intérêts qui sont dûs en vertu d’un contrat de constitution de rente, ou d’un contrat de vente, les offres faites par le débiteur ne suffisent pas, il faut qu’il se dessaisisse, ou par le payement, ou par une consignation des deniers. Au reste, ce qui est dit que les fruits sont acquis au retrayant, se doit entendre, quand il a signifié son Retrait avant que les fruits soient ameublis ; c’est-à-dire, avant la Fête de Saint Jean-Baptiste, & le premier de Septembre ; car apres ce temps, ils sont acquis irrévocablement à l’acquereur : ce qu’on doit inférer de l’Article suivant.
Plusieurs Coutumes disposent que le retrayant est non seulement tenu d’offrir, mais de consigner s’il veut faire les fruite siens. Voyer Maux, Art. LXXXV ; Troyes, ArtCIXVI ; Amiens, Art. CIXIx ; Ponthieu, Art. CXXXVII ; Pérone, Art. Cexxxix ; Artois, exxxl ; Nivernois, Chap. 31, Art. VIII ; Clermont, XXXIII ; Perche, CXCIV, &c. Mais plusieurs autres Coutumes disent que les fruits sont dus du jour de l’ajournement & offres ; Paris, CXXXIV, Melun, Ctz : Estampes, ClXXV ; Reims, CCl ; Poitou, CcexXXVIII ; Orléans, CeCLXXIV ; Chilons, CexXXVIII ; Sédan, CoXLix ; Angoumois, LXV ; Montargis, Chap. 16 & 21, &c.
Le retrayant ne gagne en Normandie les fruits que du jour du garnissement qu’il aura fait di prix principal & loyaux coûts ; mais si l’acquereur refuse ou differe d’obéir à la clameur, le retrayant gagne les fruits du jour de l’offre : au surplus, il ue faut pas séparer ces deux Articlas des Articles CCCexCI & CeCexCII qui en facilitent l’interprétation.