L A Coûtume de Normandie commentée parBérault , Godefroy & d’Aviron , nouvelle édition avec des augmentations considérables, en a vol. in-fol. sous presse.

CCommentée par M. Pesnelle, quatrieme édition, augmentée des Observations de MRoupnel de Chenilly, & des Arrêts de Réglement rendus sur le fait de la Coûtume & de la Procédure, in. 49. 2 vol. 1771 La Coûtume de Normandie dans un ordre naturel, par M. le Conte, ancien Avocat au Parlement, in 12, 1771.

Le Texte de la même Coutume, auquel on a joint tous les Arrêts rendus sur le fait de la Coûtume & de la Procédure, 1 vol in-24.

Nouveau Commentaire portatif de la Coutume de Normandie, avec les Usages Locaux observés dans les différens cautons de cette Province, par M. le Royer de la Tournerie, Pro-cureur du Roi au Bailliage de Domfront, in-12, a vol. 1771 Traité des Fiefs à l’usage de la Province de Normandie, conformément à la nouvelle Jurisprudence, nouvelle édition augmentée d’un Traité des Droits Honorifiques, in-12, 1772.

Traité des Décrets d’Immeubles suivant la Coutume & la Jurisprudence de Normandie, dans lequel on trouve des modeles de toutes les diligences en Décret, jusqu’à la tenue d’état inclulivement, par M. 22x, Avocat au Parlement, in-12, 1771.

L’Esprit de la Coûtume de Normandie, derniere édition, augmentée d’Arrêts intéressans, vol. in. 46.

Méthode pour liquider le Mariage avenant des Filles en Normandie, parEverard , à vol. in. 86.

Les Principes du Droit Coûtumier de Normandie, par M. Routier, 1 vol. in-49 Les Pratiques Bénéficiales par le même Auteur, nouvelle édition, augmentée d’un Traité des Résignations & Permutations, avec les nouveaux Arrêts jusqu’en 1758, 1 vol. in-41.

Plaidoyers de M. le Noble, Substitut de M. le Procureur. Général, avec les Arrêéts rendus en conséquence, 1 vol. in-80.

Recueil de tous les Edits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, tant du Conseil que du Parlement de Normandie, régistrés audit Parlement depuis 1643 jusqu’en 1755, 8 vol. in. 40.

Les volumes de se Recueil se vendent séparément.

Les Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations, les Insinuations, Testamens, Substitutions & autres matieres, 1 vol. in-24, nouvelle édition augmentée.

Recueil de tous les Edits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, tant de Sa Majesté que de la Cour des Comptes, Aides & Finances de Normandie, rendus sur le fait des Tailles & Personnes privilégiées, in-i2, derniere édition.

Recueil de toutes les Ordonnances & Réglemens sur le fait des Gabelles, in-8è, derniere édition.

T Idem. Sur les Aides, in-12. 2 vol CIdem. Sur la Jurisdiction Ecclésiastique, concernant généralement toutes les affaires Ecclésiastiques, tant Dixmes que Droits, &c. in. 12. 2 vol-Le Tarif des Droits d’Entrée & de Sortie sur toutes les Marchandises dans le Royaume, avec les Mutations arrivées depuis le Tarif de 1664, & un Recueil d’Arrêts pour servir de preuve aux Citations, a vol. in-48. 1758.

Le même Livre 2 vol. in. 80.

Le Tatif des Droits de Quatrieme sur les Vins & Boissons qui se vendent en détail dans toute la Province de Normandie, avec un Traité de la Jauge, par M. Leger, in-12, 1756.

Régie des Aides pour les Receveurs, Commis ou Employés dans cette Ferme, avec un Tarif. de la Iauge, parPoulain , 1 vol. in-122.