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⸿ De tort faict. cha. lj.1
T Ort faict est oultrage qui est faict a aulcun2 de quoy tous les contendz naissent / ainsi comme les ruysscaulx naissent de la fonteine. tout contendz est engendre34 de tort qui a este faict a la personne d aulcun / ou a sa possession. Et pource dict l’en que les vngs des contendz sont personnelz et les aultres de possession. Tort est faict a la personne5 d aulcun en deux manieres / ou par faict ou par dict. Par faict / quand aulcun contendz est engendre par ce que aulcun a este feru. Par dict /6 quand contendz naist par laidenges qui ont este dictes a aulcun. Contendz de possession est double / car il est engendre de possession qui est mouuable ou de pos session qui n est point mouuable. Contendz de possession mouuable est quand contendz naist par raison d aulcun cha tel ou d aulcune possession mouuable.
⸿ Contendz de possession qui n est pas mouuable / est
⸿ De force. Chap. lij. quand contendz naist par raison d aulcun fief
⸿ De ces quatre ruysseaulx naissent tous les aultres contendz. et pource que ces quatre choses naissent de tort appert il que tort est la mere de tous contendz dequoy nous traicterons en la seconde partie de cest oeuure / quand nous dirons de querelles.
In textu ibi.
De tort faict.
Iniuria eſt omne id quod non iure fit : vt in. I.et ⁊ ſi quacun.§.iniuriā.ff.ad l.aquiliā.melius inl.i.ff.e iniur.⁊ ibi bo.tex. ⁊ ibi c iniuria fit re ⁊ verbis:lites autem ab ambitione et contentione ſumpſerunt exoɿdium.xlvi.diſtin.in pɿin.⁊ per totu.et ī ca.foɿus.de verb.ſigni. vbi bo.text.etſunt verba aſidoɿi in ethimo.lib.xviij.c.xv.Suiller.le rouille.
T Ort faict est oultrage qui est faict a aulcun etc. Par ce texte peut apparoir que tort faict est la fonteine et mere de tous contendz et que de luy yssent tous debatz et discordz / tout ainsi que les ruysseaulx naquissent de la fonteine.
⸿ Apres le texte met.
⸿ tout contendz est engendre de tort etc. Cotre ce texte on peut ainsi arguer. Supposons que vng homme mette vng aultre en proces a tort. et qui luy de mande vne chose que l’autre ne luy doit point En ce n a point de tort faict se l’autre defend et ainsi sensuit que en ce n a point de tort faict / et par consequent le texte faulx.
⸿ Item vng homme loue sa maison / sur la quelle i ay rente : ie puis iusticier le louager lequel ne ma point faict de tort : car il ne doibt point payer la rente : mais la doibt payer l’autre qui est proprietaire / et ainsi sensuit que ce contendz n est point engendre de tort faict entre le louager et moy / ainsi que le texte le suppose : et par consequent le texte faulx.
⸿ Aux argumentz l’en peut respondre au premier / que telz contendz sont engendrez de tort faict / pource que cil faict tort qui met l’autre en proces sans cause.
⸿ Au second / l’en peut ainsi respondre que le contendz est engendre de tort : car celuy faict tort qui doibt la rente et ne la paye. Et suffit que en la matiere il y ait chose faicte pour dire que le contendz est engendre de tort. ainsi appert la solution des argumentz.
In textu ibi.
tout contendz est engendre. etc.
Vide in I.i.ff.e iniur.cum ibi no. ⁊ inſti.eo.titu.noſt pɿin.ꝓſi.iniuria autē cōmittitur. Eſt tamenmaioɿ ⁊ granioɿ perſonalis quando perſona percutit : vt not.inautē.habita.⁊ ibi Bal.in.iiij.col.C.ne fili.pɿo pat.Alleg.inſti.elege aquil.in.§.fi.Adde hoc tenet Frāci.e acol.de aret. conſi.xxxiiij.incipien.viſis iligenter.attēta tamen perſona iniuriata⁊ inferēte iniuriā:vt l.pɿetoɿ edixit.§.fi.ff.e iniur.⁊ in l. ſed eſtqueſtio.ſi.⁊ ait Pōponius.eo titu.Itē quelibet miuria perſoneillat a eſt maioɿ quacun iniuria illata in rebus ſecudū eundemFranciſcū e are.in ic.conſil.xxxiiij.per.l.inſeruoɿū.ff.e penis.Dicittame aaſon in l.titia.in.iij.col.ff.e verbo.oblig.poſt.Bal.inl.ꝓhibitu.in.j.colū.e iure fiſc.lib.x.C.cy iniuria que fit in omnia bona vel maioɿē partem videtur fieri in perſonam per.l. pɿopter litem.iuncta glo.ff.e excu.tuto.Et faciunt notata per Bar.in.l.iij.ff.e teſtib.y.habens litem mecū in magna cauſa pecuniaria icitur inimicus meus ac ſi cauſa eſſet criminalis: cauſe magne pecuniarie eqparātur cauſis criminalibus ſcōm Bar.in I.admonēdi.xiiij.col.⁊ ibi etia Jaſ.ff.e iureiurā. G.le rouille.
⸿ Apres le texte met
⸿ Tort est faict a la personne etc.
⸿ Par ce paraphe peut apparoir que contendz personel est diuise en deux parties. La premiere en contendz personel de faict / comme de mal facon de corps. La seconde en contendz personel de dict / comme d iniures verbales. En apres il diuise contendz de possession en deux manieres. La premiere / est contendz de possession mouuable : comme or / argent / beufz / cheuaulx / et telz choses qui peuent estre remuees de lieu en aultre. La seconde / est contendz de possession non mouuable : comme sont maisons / terres rentes / et telles choses qui ne se peuent mouuoir d un lieu en aultre. Et de ces quatre ruysseaulx qui naissent de tort faict / descendent tous les aultres contendz.
⸿ Item l’en doibt scauoir que on peut aultrement diui ser les actions / cest en reelles et personelles. La personelle est celle qui naist par raison de tort faict a la personne d aultruy par faict ou par dict / ainsi que le texte le met : ceste action est pure personelle qui naist par raison du faict personel d aulcun : comme de contract / de louage / de conuenant / de promesse / et de telles choses. Et aussi plusieurs aultres actions de iniures de faict ou de dict / sont personnelles quand elles naissent seulement par raison de faict personel. La reelle est celle qui naist seulement par raison de la chose / sicomme se aulcun demande a vng aultre aulcun heritage ou meuble comme a soy appartenant / sans ce qui il ait cotract ou promesse / ou quad plusieurs contendent appliquer a eulx la possession d aulcun par voye de fait ou parar rest. Et aussi y a plusieurs querelles mixtes qui naquissent tant par raison de faict personel de aulcun / comme de la chose mesme : sicomme se a. disoit vere B. ie vous ay faict labeur de terre a vostre profit dont il mappar tient tant / et aussi le mauez promis payer. Ou se a disoit vers B Cu me detiens certains heritaiges qui me appartiennent par raison de mes ancesseurs. et aussi mas laisse et quicte tel droict comme tu y auois.
⸿ Item l’en doibt noter que a sortir iurisdiction on ne doibt pas seulement auoir regard a la realite et personalite car aulcunesfois vng cas pur personel ne sortist pas iurisdiction au lieu ou la personne est demourant : mais au lieu ou le delict a este faict. Pour quoy est assauoir premierement que en cas de meu ble quand on precede par action / on doibt auoir regard au lieu ou le defenseur est demourant : car en iceluy lieu la cause sortist iurisdiction. Mais en cas de execution et d arrest / le cas sortist iurisdiction eu lieu ou l arrest a este faict. Et aussi en cas de leuees ou dommage d heritage / le cas sortist iurisdiction eu lieu ou le defenseur est demourant / quand on vient par action. Et se feroit la monstree par lettres de requeste
⸿ Mais se vng bas iusticier en quelque lieu que le de fenseur soit demourant en requeroit la congnoissance a la haulte court / on ne luy rendroit pas : se l’heritage ne stoit assis en son fief / ou se le defenseur ne renonceoit a la monstree / ou que l acteurse arrestast a confession et pro messe. Et la raison si est / pour ce que le bas iusticier ne pourroit faire la monstree : car on ne luy obeyroit point par lettres de requeste / pour ce que les bas iusticiers ne ont iurisdiction fors en certains poinctz qui leur sont baille. et restrainctz / qui n est pas ainsi des haultz iusticiers : et a ce propos voit on quand il est descord entre deux perse nes soit de meuble ou d’heritage deuant vng bas iusticier / et on appelle a garant aulcune personne qui n est resseant du bas iusticier : il conuient aller poursuir en la haute iustice ou la basse iustice resortist / qui ne seroit pas ainsi du hault iusticier : car on feroit venir le garant en la haulte iustice ou la cause seroit pendante.
⸿ Secondement on doibt noter que generalement en cas d’heritage sortist tousiours en la iurisdiction ou l’heritage est assis. Et la cause est affin que les gentz de l enqueste n en soion trop trauaillez.
⸿ Tiercement on doibt noter que d iniures verbales le cas sortist iurisdiction ou le defenseur est demourant. Mais en iniures de faict en sortist iurisdiction au lieu ou le delict a este faict. Toutesfois se vng delict estoit faict en vne iurisdiction et le delinquent neust point este arreste pour ce qu ’ il s en seroit fouy / celuy a qui le mal seroit faict pourroit bien faire poursuyuir le malfaicteur en la iurisdiction ou il seroit demourant / et y seroit tenu respondre : mais se le iusticier en quelle iurisdiction ce auroit este fait en requeroit la cognoissance / elle luy debueroit estre rendue. Et aussi se cil a qui le malefice auroit este faict vouloit pour suyuir le malfaicteur en icelle iurisdiction / il le poroit faire adiourner plettres de requeste. et y seroit tenu respondre le defenseur.
In textu ibi.
Par dict.
De iniuria verbali habetur in l.i.et per totum titu.ff.e iniurijs/et in .l. c ifferat a contumelia tan genus a ſpecie,et cy iniuria icitur omne quod non iure fit. que autem icatur atrox iniuria habetur in.§.atrox. inſttu.e iniurijs.l.pɿetoɿ edixit.§.atrocem.ff.e iniur.in ca.cum illoɿum.iuncta glo.de ſenten.excommu.in c.tanta.de exceſ.pɿelatglo.in c.fi.e onat. Aret.conſil.xxxiiij.incip.viſis iligēter.poſtpɿinci.⁊ ibi verbalis iiuria eſt minoɿ reali.d.l.pɿetoɿ edixit.ini.Eſt etiam notandum verbat iurioſa ſemper pɿeſumutur icta animo iniuriandi/niſi e contrario conſtat.l.ſi non conuitij.et ibi ſcrib.C.e iniurijs.quid ſi icatur alicut.Lu mētiris. ic.y tenetur tan e verbo iniurioſo.Bart.in I.apud labeonē.§.j.ffe iniurijs.etiam ſi ixit cum pɿoteſtatiōe puta,ſaluo honoɿefm Bart.in .l.apud labeonē.§.ait pɿetoɿ.ff.e iniurijs.Lex.etibi Bart.in l.ſi liber.C.e condi.ob cauſ. talis pɿoteſtatio nonreleuat/cum ſit actoɿi cōtraria not.in c. cum M.de conſtitut.niſtfaceret gratia ſui honoɿis vel iuris conſeruandi:quia tunc lice.ret per tex.et ibi Barto.in l.que omnia.ff.de pɿocurat. Angel.intrac.maleficioɿum/in glo. Verba contumelioſa. Et ſi alicul icatur Ego non ſum latro falſarius ⁊c.vel in pɿogenie mea non ſuntmeretrices ⁊c.tenetur actiōe iniuriaru/vt ſingul.di.Luc.e pen.in I.errat.ij.col.e caſtren.pecul.lib.xij.C.Ad hoc alleg. ſummāAo.de olo.C.idem icit Si timidus vocatur hercules ⁊ ceeraquerit etiam ibidē idem Luc. epenna/ſi quis icat alteri Egoſum bonus vt tu/vel melioɿ/⁊ concludit non tenetur actiōe inriaru per iura que ibidē allegat. Sed quid ſi verba liurioſa ſunimpoſſibilia puta / vocatliquis aſinus vel bos.cōcludit Andr.e iſter.in cōſtitu.Neapolita.tiful.econſideratione iniurie tēpoɿis ⁊ perſone in lecturaperegrina nihilominustenetur.idem icit ipe Siquis vocat cecus vel claudus vel luſc᷒ ⁊c.Quia : vtibidem icit/non ebet nature vitiu accuſari.An autem ebeat cōpenſari iniuria cum altera iniuria puta/Lu mihi icis iniuriā/⁊ ego tibi ad repulſam ſeudefenſionem/dic non teneoɿ/m Specul. in tif.deſccuſa.verſi.quid ſi te vocaui la tronēo quem ſequitur Ange. in tract.malefi.in glo. verba contumelioſa.ſequit etiā Jaf.in le.vtvim.penult.coit. poſt Angel.ibid.ff.de iuſti.et iurequia(vt icunt ibidem / ſipɿo cauſa vite licit a eſt efenſioɿvt in .l.vt vim.ſic pɿo cauſa cofiſeruandi honoɿis, ꝓcedunt a pari.l.iuſta.in pɿinc.iuncta glo.ff.e manumiſ.vindic.idēJaf.poſt Bart.in l.tranſigere.C.de tranſact.⁊ hoc quicq̄d icatPanoɿ.⁊ qui eu ſequuntur in c.cum L.de re iudic.An autem teneantur actione iniuriaru ſibilantes ⁊ bauchas percutiētes contra tranſeuntes faciendo ſtrepitu/dicit Luc.de pen.in .l.erratc ſic arg.d.l.item apud labeonē.§.item apud.§.conuitiu.§.feciſſe.§.ex hijs apparet cum ſed.l ca.iudei e iudeis. c ſi quis vocatur pauper cum ſit iues vel alias e paupertate iffatuatureſt iniuria/ ⁊ tenetur quis actioni iniuriaru.vt not.Paul e caſt.Angel. ⁊ Jan.in l.ſi vero.§.qui pɿo rei.ff.qui ſatiſda.cog.l.ſi creditoɿes in fi.ff.e pɿiuileg.l.quiſquis.C.ad.l.Iul.maieſt. An autē excipiens contra teſtes licet non pɿobet teneatur actione iniuriarū:videtur ſic/per ea que i.Angel.in tract.malefi.in gloſ.ver ba tumelioſa/penul.q.vbi icit ſic / per.l.ij.C.e caluniaquia eoipſo nō ꝓbauit . videt ixiſſe alo iniuriādi.⁊ hoc tenetSalic.in .l.ſi non conuitij.in fi.C.e iniurijs.Aide cōſil.Boertin fi.ſue glo.ſuper conſuetud.Biturigu.et que ibidē cumulat adhoc.Et ibidem c agitur actione iniuriaru ad reparationem honoɿabilem ⁊ vtilem/ſcilz criminaliter ⁊ ciuiliter.De quiby actio.etiā videas Gozi.cōſil.cxlvj.incip.viſo proceſſu.⁊ ibidē qualitertaxari ebeat:⁊ ample p ictu Boerium.⁊ adde bo.tex.⁊ ibi glo.in conſtitu.regni Neapo.titu.e conſiderat. iniurie tempoɿis etperſone. Guillermus le rouille alenconienſis.