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⸿ De desrene. cxxiij.1

D Esrene est vne loy esta blye en nor mendie /2 parquoy cil qui est querelle en simple querelle monstre que il n a pas faict ce que son aduersaire luy met sus. Et po ͬ ce que l’en croit que chascun scet mieulx la verite de son faict que aultre / la desrene est ottroyec a celuy qui est querelle de ce que on luy met en sus : et aussi faulse homme ce que son aduersaire dict sur luy. Une desrene est faicte par le serment a celuy qui se desrenc et par le serment a deux aultres et telle desrene est faicte contre les pareilz. Ceulx sont pareilz dont l’un n est pas submis a l’autre par hommage /3 ne par seigneurie. ne par promesse. Par hommage : sicomme l homme est submis a son seigneur a qui il a faict hommage. Par seigneurie : sicomme homme est submiz a la femme son seigneur et a son ainsne filz. Et tous les puisnez sont submis a leurs ainsnez par la raison de lainneet se / et a son ainsne filz / et a sa femme : et si respondront en la court de leur aisne de simple querelle / et y feront desrene p le serment de cinq hommes : mais silz les trayent en plus haulte court / ilz se desreneront par trois personnes comme pareilz

⸿ Len doibt scauoir que aulcun n a en sa court me stier de tesmoing contre celuy que il accuse :4 car la seule voix au seigneur de la court suffit a accu ser ses submis des choses qui luy appartiennent.

⸿ Contre le seneschal ou contre les cheuetains baillifz au prince / conuient il faire desrene par le serment a sept hommes / de choses qui appartiennent au prince ou a ses baillifz : en tant comme ilz sont baillifz.

⸿ Contre les bedeaulx / ou contre les bas sergentz est desrene faicte par cinq hommes /5 aux choses que appartient a leurs offi ces.

⸿ En Normendie souloit auoir vng senechal de par le duc /6 pour amender ce que les baillifz meffaisoient et pour faire droict a chascun qui le requeroit / les droictz du duc il gardoit et rappelloit / et radrecoit l estat du pays / et greuoit les malfaicteurs / et faisoit l’ordre de droict estre garde en toutes choses.

⸿ Nous auons monstre deuant comment et en quelle forme telles desrenes doibuent estre faictes. L’en doibt sauoir que desrene est faiete ou dobligement ou de tort faict7 qui a este faict a la personne d aucun pour trespassement d aulcune chose que ci debuoit garder qui offre la desrene.

⸿ De obligement est la desrene faicte en ceste maniere. Je tay donne cinq solz pour faire vne perche de mur / tu te obligeas a la faire. Se lautre nye que il ne sy obligea oncques / et que il est prest de soy desrener /8 la loy doibt estre gaigee / et terme mis a la faire. Ainsi doibt on faire de debte de choses prestees.

⸿ Je tay preste cinq solz que tu me promis a rendre a pasques. Se l’autre luy nye / la loy doibt estre gaigee.

⸿ L’en doibt scauoir que toutes les fois que telles querelles sont meues contre ceulx qui sont pareilz : cil qui se plainct doibt auoir tesmoing / ou il encherra de la querelle.9

⸿ De tort faict est desrene faicte en ceste maniere. Tu me feris d ta paulme en ma face / que ie vucil que il me soit amende.

⸿ Se l’autre le nye / la desrene en doit estre receue.

⸿ De trespasse ment de ce que l en doibt faire est desrene faicte en ceste forme. Je qui suis preuost attourne te commanday que tu fusses mardy en la coent de mon seigneur / pour respondre a ce qu il te vouldroit demander. Se il nye que il nait pas este semons / la loy doibt estre receue.

⸿ En ce cas peut il auoir preuue : sicomme se il confesse la semonse et dict que il fut au iour et au lieu que il est prest de prouuer : sa preuue doibt estre receue et faicte au iour.

1

In textu ibi.

De desrene.

Vide ſumɿa capilxxxv. e ſimple querelleperſonel.et que ibidē ſcripſi in.ij.addi.Suillermusle rouille alenconienſis.

2

D Esrene est vne loy establye etc. Sur ce tex te est a noter que desrene est vne ne gation prains qui peut estre exposee par affirmation de l acteur. Et se faict telle desrene soy tierce main. c est assaper deux tesmoings entre pers : car on ne vse plus de faire iurer la partie comme il est parle cy dessus eu chapitre precedent. Mais l homme vers son seigneur en sa court, ou le puisne vers l ainsne en la court de l ainsne se souloient desrener. comme le texte met po ͬ simple forfaict par l homme a son seigneur / ou par le puisne a son ainsne / ou a sa femme / ou a son filz ainsne. Mais pour le present il suffiroit soy desrener par deux tesmoings. Et ce a este restrainct pour euiter multiplication de tesmoings / et aultres inconuenientz comme dict est eu chapitre precedent.

3

In textu ibi.

Ceulx sont pareilz dont l’un etc.

Ideo vulgariter icitur  par in parem non habet imperium.l.nam magiſtratus.ff.de recept.arbit.l.pɿecipimus.§.pe.C.e appell.glo.in l.dignavox.C.de legib.Suillermus le rouille alenconienſis.

4

⸿ Apres ensuit eu texte.

⸿ Len doibt scauoir que aulcun n a. etc. Par ce texte peut on noter que anciennement sou loit on faire desrene contre le seneschal du roy et contre les baillifz en ce qui touchoit leur office par le serment de sept hommes comme dict est. Et contre les aultres officiers plus bas / on le faisoit par le serment de cinq hommes comme dict esteu chapitre precedent Mais a present on ne vse plus de telles desrenes : mais vse l’en de doleances / par lesquelles les causes sont mi es et deuolues en court souueraine : et la on est receu par deux tesmoings.

5

⸿ Item par le texte qui met.

⸿ Contre les bedeaulx / ou contre les bas sergentz. etc. Est a noter que anciennement on souloit ainsi faire. Et encore le faict l’en pour le present quant on veult gaiger la loy contre le sergent pour adnuller son record / et conuient faire la preuue soy quinte main.

6

⸿ Apres ensuit eu texte

⸿ En Normendie souloit auoir vng seneschal de par le duc. etc. Par ce texte est a noter que anciennement souloit auoir vng seneschal en Normendie qui reformoit sur les iuges du prince tant baillifz que aultres / et generalement sur toutes les choses du pas. Mais a present n y a point de seneschal et eu lieu de ce de trois ans en trois ans / ou quand il plaist au prince on vse de faire l formation generale / eu pays de Normendie de par le roy.

7

⸿ Apres ensuit eu texte.

⸿ L’en doibt scauoir que desrene est faicte ou dobligement ou de tort faict etc. Sur ce texte est a noter que desrene peut estre faicte en plusieurs cas tant dobligement de tort que d aultres choses / comme il appert par le texte. Et combien que le tex te mette que la loy doibt estre gaigee : il ne veult pas dire que on en face gage de bataille / ne que on y baille ne gaige ne plege. Mais veult dire que se le defenseur nye le propos de l acteur / la preuue de l acteur sera receue. Et ce appert par le texte qui met. Que se l acteur n a tesmoing / il encherra de sa querelle.

⸿ Item l’en doibt noterique desrene se peut faire en deux manieres. L une est quand le defenseur pour defendre met vne negation prains que il expose par faictz affirmatifdont il prend la preuue / ainsi qu il est declaire cy deuant. L autre est quand il nye purement et absolutement en soy desrenant du faict de l acteur / par quoy il conuient que l acteut preuue son faict / ainsi comme il est en ce present texte. Et quand au surplus du texte de ce chapitre il est assez cler tant par l inspection d iceluy que par ce qui a este declaire cy deuant.

8

In textu ibi.

Et que il est prest de soy etc.

Et ſic videt c velit negatiuā ꝓbare quā pɿobarit oteſt qn coartat loco vel tpe ⁊ iplicat affirmatiuā : vt no.in cap.bone.le.j.in ct a gloſ.⁊ ibi octa.de elect. Ioan.and.Bald.et poſt eos Fely.in capi. tertio loco.pe.col.de pɿobaBald.in I.actoɿ.C.eodem titut. et in l.qui accuſare.C.e eden.irfine.idē Bal.in l.licet.C.de pɿocura.et in l.ſi ex cautione.in vlti.oppo.⁊ in l.contractibus.§.j.C.de non nume.pecu.Archi.in cactoɿ.vi.c.viti.Bar.in l.hoc iure.ff.e verbo. oblig.ample perJaſ.poſt alios.in l.in illa ſtipulatione.eo.tit.⁊ in l.nec is.ff.de acquir.hered.⁊ in l.j.C.e ſer.fugit. Lanfr.e oɿia in repe. c. quoniam contra.poſt pɿin.de pɿoba.Coɿne.cōſil.cxxxvi.incip. quisin fi.in.j.volu.Guillermus le rouille alenconienſis.

9

In textu ibi.

Doibt auoir tesmoing ou il encherra. et cetera.

Ad hoc ētex. in I.caccuſa.C.de eden.cum cōcoɿd.vbi icitur  actoɿenon pɿobante reus abſolutur/etiam ſi nihil pɿeſtiterit:et quia pɿo bationesnon ſunt ſumende e omo rei.l.nimis graue.C.de teſtib.l. minoɿe.ō.foɿmenta.ff.de queſt.l.eic etl.abea parte.ff.de pɿobac intellige etiā ſi reus ſeaſtrinxiſet ad pɿobādantdefenſionem per.l.iuliar-᷒iuncta glo.j.ibidem et ibiſcrib.ff.de cond.indeb. Etibi  reus uentus opponens exceptionem ſolutionis vel pacti e non petendo vel excipiens conditielaliter nō perthocvideturfateri ebitum pɿeceſſiſſeſecundum Bal.in l.ecemff.cverbo.oblig.idē Bal.in c.cum in iure perit᷒ .iij.col.de offi.deleg. Jaſ.in .iulianus.vij.col.vbi limiat uabus:limitationib᷒p̲mo niſt reus in exceptione vteretur verbis que neceſſitate includerent epitum puta ſi iceret ſe liberatū quia ſoluit illa ictio liberatum neceſſariopɿeſupponit obligationēpɿeceſſiſſe tex. in .l. de cēBal.in l.vnica.v.col.C.decōfeſ. ⁊ in l.j.col.viij.C.defurt.et in l. ſi magnam.C.qui accuſ.non poſſ. ſecunJo limitat in cauſa criminali quia accuſatus e hemicidio ſi icat feciſſe adſui efenſionē videtur homicidium confiteri ⁊ ei neceſſe eſt pɿobare efenſionem ſecundum Bal. in d..ecem.expɿeſſe per Barin I.aurelius.§.idem queſijt.ff.de libe.legat.  pɿeſumptio eſt contra reū.l.j.C.de ſicca. ad ſupɿadictequando actoɿ ebet intertionem ꝓbare alias reuabſoluitur ſi nichil pɿeſtiterit.intelligit ſing. Bal.in rub.C.manumiſ.vindetiā in eo caſu quo ex foɿma ſtatuti enegaretur efenſio reo refert pɿo ſing. Catellianusin memoɿabilibus in verbo actoɿe  icit notandum pɿo ſtatutis iſponentibus contumacem non ebere audiri  notabiliter pɿacticatur in Noɿmania quia reus quantucuncz contumanon cōdemnatur/ niſi e petitione conſtet iudici pɿo abſentibusſemper ſtipulante iuſticia. Guillermus le rouille alenconienſis.