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⸿ De loy a pparissant. Chapitre. cxxiiij.

N Ous dirons apres de loy l apparissant /1 de quoy la querelle doibt estre menee en ceste forme en contendz fieffal. Le me plaing de N. qui me de force vne terre a orbec que mon pere ou mon oncle a que ie suis le plus prochain hoir teinst en paix2 puis le couronnement au roy Richard. et en eut la saisine des fruictz / sicomme du vin / du fourment / de lorge / ou d aultres fruictz que la terre souloit rendre.3 en quoy il n a aulcun droict contre moy / et le tesmoing doibt dire cest voir / Je le vy et ouy / ct suis prest de le prouuer a l eggard de la court.4 Et si doibt l’en scauoir que quand la semonse est faicte /5 et le iour et le terme sont assignez a pleder aux parties : se cil qui est querelle se de fault : il doibt estre iusticie par le chatel / tant qu il ait mis bons pleges de venir a court / et d amender son default sicomme il debuera Et s il ne vient au second ter me qui a espace de qua rante iours / la terre de quoy contendz est6 doibt estre arrestec en la main du prince pour ses deux defaultes / qui ne la puissent manouurer ne en cueillir les fruictz. Et se il ne vient a la tierce assise / les trois de faultes doibuent estre escriptes / et la terre pri se en la main du prince par le iugement delassise. Et si doibt estre dict p le sergent a l ouye de la parroisse que elle est prinse en la main du prince. Et doibt estre baillee en garde a deux ou trois des voisins.

⸿ Quand la terre aure este tenue iusques a la quarte assise : lors doibt estre commande par le iugement de l assise au sergent que elle soit veue en la main du prince poses quatre defaultes / et a la veue elle doibt estre reprinse en la main du prince par deuant ceulx qui sont a la veue / et n en doibt estre mise hors devant que le plet soit fine. Quand la veue sera faicte et la terre prin se en la main du prince / le defaillant doibt estre appelle a quatre assises apres ensuyuantes qu il en vienne respondre de ce qui a este veu et en faire droict / et sa defaulte doibt estre recordee a l assise. Quant viendra a la quarte assise apres la veue et il aura este attendu iusques a nonne / en laquelle heure champions seroient tenus pour defaillantz se ilz ne se offroient en la court.

⸿ Se il ne vient / sa defaulte soit notee et tout le proces de la querelle soit recorde a la reqste de l’autre partie / et soit baillee au plainctif par le iugement de l assise ce que le defaillant auoit en la terre. En ce plet peut auoir quatre exoines ains que la terre ait este veue par iugement.78 Se il a faict trois exoines l en doibt commander que le corps de l exoinie soit veu : sicomme nous dismes deuant comme on le doibt veoir. Apres il peut faire la quarte exoine de voye decourt : se il la fist / ains que il eust faictes les troys aultres / il ne porra pas faire la quarte : car tousiours quand l’en recoit la tierce l’en doibt commander par iugement que le corps de celuy qui est exoinie soit veu / et depuis qu ’ il sera veu ne pourra estre faicte exoine de mal resseant. Et celle de voye de court ne peut estre faicte / si non vne fois en la querelle. Quand la terre aura este prinse en la main du prince et il la requiert ains que elle ait este veue /9 il aura par pleges. Et pour ce doibt on scauoir que se il la requiert a la iustice ains l assise / et elle luy est rendue en l assise / il aura terme de respondre ius ques a l’autre assise / se il ne la requiert par deuant l assise : mais en l assise il aura par plege / et luy conuiendra respondre en celle mesme assi se. Et ainsi la requeste qui est auant faicte luy donne terme / et la negligence de requerir luy toult. Et pour ce que trois exoines de mal resseant peuent estre faictes en ceste querelle : se cil qui est exoinie vient a court apres ce que la premiere ou seconde sera faicte / ou il default : il ne pourra pas faire la tierce exoine de ceste mesme maladie : car des ce que la premiere exoine est faicte de mal resseant / les aultres deux doibuent estre faictes de ce mesme mal sans interrompre.

⸿ Exoine de voye de court peut estre faicte au devant ou apres selon la volunte de l exoineur. Quand il aura fait toutes ses exoines / se il vient a court il doibt amener tous ses exoineurs et leurs tesmoings.10 Et se l aduersaire requiert que toutes les exoines soient sauluees la iustice luy doibt commander que il les saul ue. Se il respond que il nenuoya aulcune exoine a court / lors doibuent tous les iours que il fut exoinie estre tenus pour defaultes : et il les doibt amender mainte nant / et tous les exoineurs / leurs tesmoings et leurs pleges le doib uent amender cherement  : pource que ilz ont demoque la court. Et si pourra apres faire toutes ses exoines aussi comme s il n en eust aulcunes faictes / lesquelles seront receues / et il ne les pourra pas nyer aultres fois. Et doibt l’en scauoir que quand l’en faict vne exoine tous ceulx qui furent a celle de deuant y doibuent estre presentz


1

N Ous dirons apres de loy. cet. Sur ce ltext. on peut faire vng tel doubte. Scauoir quand aulcun requiert loy apparissant a vng iuge contre vng aultre / s il conuient de necessite auoir vng tel moing qui depose de certain a cil qui demande la loy ains que le iuge la luy ottroye.

⸿ On peut arguer que ouy / par le texte. a ce ce doubte on peut respondre qu il n est pas necessairement requis que le tesmoing depe se de certain : et peut estre prouue par plusieurs manieres. La premiere : car le principal se peut bien prouuer aultrement que de certain / c est assauoir par enqueste : ergo a prendre clameur qui n est que vng accessoire ne fault pas de necessite que le tesmoing depose de cer tal : car l accessoire doi ensuyr le principal.

⸿ Item il s en pourroit ensuyr trop d inconuenientz. Car en telz cas il conuient deposer de qua rante ans / qui est chose difficille a deposer de certain : quare et cetera. Et quant au texte l’en peut respondre que ia soit ce que il mette telle maniere de parler comme de dire. Je le vy et ouy : si n est ce pas pour ce que il soit requis necessairement que le tesmoing depose de certain : mais suffit qu ’ il depose de ce qu ’ il en a ouy dire et tenir. Car le contenu en la loy n est chose qui puisse estre ouye / mais on le peut bien ouyr dire et deposer p ouyr dire : et poince met le texte ce mot : ie l ouy.


2

In textu ibi.

Tint en paix etc.

Qualiter pɿobetur factum antiquum ſcripſi ſupɿa nouiſſime titul.La charte au roy Philippe.ibi Quilz ont ouy/ou e ce quilz croyent. Guil.le rouille alenco.


3

In textu ibi.

Au roy richard / et en eut la saisine des fruictz etc.

Vide e tali terminoſupɿa cap̄.cxi. e bɿief efief ⁊ e gaige / et que ibidē ſcripſi in.vij.⁊.viij. addi.Et etiam ſupɿa ca.xxij.e gaiges ⁊ achaptz nyez:et que e icto Richardoidē ſcripſi in.ij.addi.Guillermus le rouille alenco.nienſis.


4

In textu ibi.

Je le vy et ouy et suis prest. etc.

Vide que ſupɿa ſcripſi cap.lxii.in addi..ij Suillermus le rouille alenconienſis.


5

⸿ Apres ensuit eu texte

⸿ Et si doibt l en scauoir que quant. et cetel Sur ce text. est a noter que on pourroit encores faire les contrainctes ainsi quelles sont declairees eu texte : mais on ne les practiqon point / pour ce que ce sont choses de grand trauail / et si sont de pe tit fruict en la cause.

⸿ Item combien que le texte mette que on prend quatre defaultz a mettre vng homme en amende par iugement en ce cas : toutesfois n y en fault il que trois / et ainsy est il vse : mais le texte y en met quatre pour forclore de trois exoines de mal resseant qui se font sans entrerompre se enuoyees estoient : comme il est plusaplain declaire cy dessus eu chapitre de fief et de gaige.

⸿ Item combien que le texte mette que quand aulcun en ce cas est mis en amende par iugement et la veue faicte par iu gement : et que apres la veue faicte on doibt prendre quatre defaultz : toutesfois ne doibt l’en pas entendre le texte ainsy largement. Car se en tel cas on procedoit vers aulcun piugement et que la veue fust faicte par iugement on ne debueroit pas plus proceder par defaultz / ains debueroit on prouuer la chose en iugement p l enqueste. Mais le texte le met pour monstrer comme on doibt preceder vers les absentz : taut auant veue comme apres veue. Cest assauoir quand vng homme est adiourne et il ne vient il doibt estre mis par trois defaulx en amende / et la veue estre tenue par iugement. Et s il vient a court quand il est adiourne et sassier la veue / et apres ce que elle est faicte il se laisse defaillir : il doibt estre mis par defaultz en amende. Et ainsy s entend le texte / comme il peut apparoir par lusaige sur ce notoirement garde.


6

In textu ibi.

La terre de quoy contendz. etc.

Et hoc in odiū cōtumacie  fit e iure miſſio inpoſſeſſionē,no.in.c.fi.§.in alijs.et ibi Panoɿ.etalij:vt lit.nō conteſt.no.in.l.fulcinius .§.fi.⁊ ibi Bar.ff.ex quib.cauſ.in poſſeſſ.eat. Et ratio iſtius conſuetudinis eſt  adioɿnatus nō cōparens pɿeſumitur habere malā cauſam.l.ſanximus.in fi.ibi mala conſcientia.⁊ ibi Bal. C.e iudi.Non tamen pɿiuatur ante contumaciam ſua poſſeſſione ſicut qn̄ agitur interdicto retinēde poſſeſſionis,de quo ſupɿa cap̄.xciij.e bɿief e nouuelle eſſaiſine. Nā agens interdicto recuperande fatetur partem aduerſam poſſidere ergo pɿo eo eſt pɿeſumptio  ſit ominus Innoc.in.c.olim e pɿiuileg.arg.l.ſicuti.§. ſed et ſi q̄ratur,iuncta gloſ.ff.ſi ſeruit.ven.l.vti frui.in pɿin.v̸ſi. quod ſi foɿte.ff.ſi vſuf.peta. Bar.in.l.quidem in ſuo.ff.e condi.inſtitu.que pɿeſumptio tollitur per ſuperuenientem contumaciam : vt ictumeſt e materia interdictoɿum. vide inſtitu. e interd.⁊.ff.eodem.titulo.Guillelmus le rouille alenconienſis.


7

⸿ Apres ensuit eu texte.

⸿ En ce plet peut auoir quatre exoines etc Par ce texte est a noter que en loy apparissant on peut auoir trois exoines de mal resseant et vne de voye court. Et quand la tierce de mal resseant est faicte / iustice de son office doibt commander que le corps de l exoinie soit veu / affin de iurer langueur ou de enuoyer a court pour luy.

⸿ Item sur ce texte precedent on peut faire vng tel doubte. Scauoir se en tous cas on doibt attendre a donner default en assise iusques a midy.

⸿ a ce doubte l’en peut respondre que en cas de propriete d heitage ou de gaige de bataille on ne doibt point donner default iusques a midy : mais en ce cas de meuble ou en aultres cas simples on peut bien donner default en assise plus tost : c est assauoir apres prime / selon l oppinion d aulcuns : iasoit ce que plusieurs tiennent que en tous cas on doibt attendre a donner le default en assise iusques a midy.


8

In textu ibi.

Quatre exoines ains etc.

Vide ſupɿa cap.xxxix.e exoine et pluribus ſeq.Guillelmus le rouille alenconienſis.


9

⸿ Apres ensuit eu texte.

⸿ Quand la terre aura este prinse. etc. Ce texte est assez cler iusques au paraphe ensuyuant. Et quant a iceluy paraphe ou il parle des exoines est assauoir que d icelle matiere est plusaplain traictie cy devant en la quarte distinction de la premiere partie du liure es chapitres d exoines et de langueur.


10

⸿ Apres ensuit eu texte.

⸿ Quand il aura faict toutes ses exoines. etc. Sur ce texte est a noter que il ne conuient pas necessairement que cil qui a este exoinie ame ne tous ses exoineurs au iour auec luy ne leurs tesmoings aussi : pourueu qu ’ ilz ayent iure des exoines quand ilz les apporterent. Mais il conuient que l exoinie les verifie par son serment. Et se les exoineurs n avoient iure au temps qu ilz apporterent les exoines / il fauldroit que eulx ou aultres fussent presentz au iour que l exoinie verifieroit ses exoines / et qu ilz iurassent qu ’ ilz croyent que l exoinie dist verite.

⸿ Item l’en doibt noter que se l exoinie dict qu ’ il n enuoya point lesdictes exoines / les exoineurs le doibuent amender a iustice / et les tesmoings aussy / se ilz auoient depose de verite / et non pas se ilz auoient depo se de credence seulement : mais les exoineurs apres l amende faicte par eulx pourroient bien poursuyr l exoinie de desdommagement / se ilz vouloient soustenir vers luy que il les eust chargez desde exoines / pareillement comme l’en soustient aulcunesfois apres faulte de garantie que le defaillant a failly a tort.

⸿ Item l’en doibt noter que se l exoinie dict qu il nenuoya point les exoines / tous les iours desdictes exoines doi uent estre reputez pour defaultz / et les doibt amender / s il n a aultre saluation : euquel cas s il en estoit saulue il pourroit de rechief auoir toutes ses exoines. Et quand elles auroient este receues a court la seconde fois : il ne sera plus receu a les nyer ne a enuoyer aultres / pour ce que ce seroit proces infiny.

⸿ Sur ce que dict est on peut faire vng tel doubte / se cil qui fut exoinie desaduoue les exoines et les amende comme defaultz par quoy partie aduerse a attaint a preceder par iugement : scauoir s il pourra depuis enuoyer aulcunes exoines. On peut arguer que ouy / par le texte / et mesmement que en telz cas il n est forclos que de respit et de delay.

⸿ a ce doubte on peut respondre que l’en ne arrestera point le proces pour exoines que il enuoye : mais procedera l en tousiours vers iustice. Car la partie qui est ainsi mise en amende est forclose de tous delays par le stil le de preceder eu pays. de Normendie / et non pas seulement de respit et delay. Et quant au texte il ne s entend pas ainsi absolutement comme il gist / et ce peut apparoir par le stille de proceder comme se vng homme amende des defaultz apres veue faicte / partie aduerse gaigne sa cause Et aussi se l acteur amendoit aulcun default auant veue / le defenseur s en iroit sans iour : et n y auroit plus / aulcunes exoines.

⸿ Et pource le texte ne s entend fors es cas dessusdicts : c est assauoir quand apres les exoines desaduouees / les defaultz sont sauluez par aulcun moyen. Car en ce cas l exoinie pourra auoir toutes ses exoines : Et en ce le texte se consone a l usaige du pays.