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Novation.
Lorsque la femme, à la place d’un capital dotal que lui devait son père, acceptait une rente de ses frères, après la mort du père, il y avait novation ( Caen, rec., 1827, 1, 338 ).
Elle n’a pu, par suite, demander la séparation des patrimoines du père, de ceux de ses fils même arrêt ).