Remplacement.

La promesse de remplacer la dot n’équivalait pas à la consignation ( Basn., 1, 597 ).

Quand le remplacement de la dot avait été promis, pour le cas de rachat, il se faisait une consignation actuelle ( Règlement de 166 ; Basn., 1, 603 ).

Il ne se faisait point de remplacement de coutume à coutume ( Basn., 2 158 ).

Excepté quand la coutume le prescrivait. Ex. en Normandie, la femme devait avoir le remploi de ses biens aliénés ; ce droit lui permettait de prendre ce remploi partout ( le même, 2, 466 ).

Le remplacement a lieu sur les biens du mari, acquis à titre de licitation ( Caen, rec., 1825, 1, 332 ).

L’achat d’une rente bien assurée valait de remplacement ( Robert, p. 451 ).

Les augmentations faites à un conquêt en bourgage, dont la femme prend moitié, entrent, dans le remplacement qui lui est dû, pour la moitié, dont elle profite dans ces augmentations ( le même ).

Il était de jurisprudence que le remplacement devait se faire en biens normands, mais la convention nationale, par son décret du 20 vendémiaire, an II, décida qu’il pourrait se faire dans tout le territoire français ( Robert, p. 457-458 ).