Monument de notre vieux droit municipal, le Coutumier de Normandie, composé entre 1270 et 1280, est attribué, par quelques auteurs, à Robert le Norman, praticien de Normandie, et, par quelques autres, à Pierre de Fontaines ; mais cette opinion controversée ne présente pas assez de certitude historique pour qu'il soit possible de l'accueillir complètement, et peut-être fera-t-on de vains efforts pour découvrir le nom ou les noms des auteurs de ce recueil. M. Kœnigswarter, en citant les deux noms précités, ajoute jue le grand Coutumier de Normandie fut composé sous Saint-Louis, pour l'instruction de son fils, Philippe le Hardi. Ce qui est hors de doute, c'est que ce Coutumier a servi, pendant plusieurs siècles, de base à la jurisprudence en Normandie, et qu'il fait encore, aujourd'hui, avec le commentaire de Terrien, lieutenant-général au bailliage de Dieppe, le fond de la législation des iles de Jersey et de Guernesey.

Dans l'intervalle qui sépare 1578 de 1586, la Coutume de Normandie fut révisée, et, à partir de cette époque, les éditions présentent un nouveau lexte. Les Etats de Normandie avaient sollicité avec instance, et à plusieurs reprises, la révision de leur vieux Coutumier : beaucoup de termes n'en étaient plus compris; beaucoup d'articles, surtout de la procédure ou, comme on disait alors, du style de procéder, « étaient antiqués ou abrogés par le non usage ». Henri III, par lettres patentes du 22 mars 1577, ordonne que la Coutume sera réformée, et institue, en conséquence, une commission composée de Jean de Beauquemare de Bourdeny, premier président du Parlement de Rouen, de Robert le Roux, de Tilly, et Marian de Martinbos, du Buz, conseillers au même Parlement, de Emeric Bigot de Thibermesnil, avocat général du Roi, pour travailler conjointement avec les députés du clergé, de la noblesse et du tiers-étal, à la réformation de l'ancienne Coutume. Les gens de justice, autrement dit, les avocats, les procureurs, les praticiens et les notables bourgeois de chaque bailliage, réunis sous la présidence du bailli, devaient rédiger entre eux un cahier. Leur droit se bornait à traduire en termes clairs et précis les articles vieillis et à retrancher les articles abrogés. Quant aux dispositions encore en vigueur, ils pouvaient proposer des amendements, mais c'était au Parlement de statuer. Les cabiers étaient ensuite soumis aux Etats des trois ordres, c'est-à-dire aux membres du clergé, de la noblesse et de la juslice, qui arrêtaient définitivement les réformes et nommaient des députés pour les représenter à l'assemblée générale. Enfin les députés de tous les bailliages se réunirent à Rouen, en 1583, et la commission, après les avoir ertendus et avoir conféré les divers cahiers arrêta la rédaction définitive de la Coutume, qui fut homologuée par le Roi en son Conseil, le 7 octobre 1585, pour recevoir son exécution en Normandie.

Ce questions : l'origine de la Coutume au XIIIe siècle et sa réforme au XvI“ ont été traitées d'une manière lucide et savante par plusieurs jurisconsultes et bistoriens modernes, (1) dont les recherches curieuses, sans résoudre 1 tout à fait la première de ces deux questions, l'éclairent cependant notablement. Notre rôle à nous, autrement facile et simple, celui de bibliographe, doit se borner à l'indication des diverses éditions de la Coutume de Normandie, avant et après la réforme, à la description des plus remarquables parmi ces éditions, et à l'appréciation d'opinions diverses qu'ont pu faire naître, sur l'origine de certaines impressions, quelques différences de dates et de noms Ce travail comprendra donc les années 1483 à 1784, époque où la Coutume cessa d'être réimprimée.

Coustumier du pays et duchie de Normendie, 1485, petit in-f°, goth., en français et en lalin, avec commentaires, sans indication de lieu, d'imprimeur, ni de date certaine, 542 feuillets, y compris 3 feuillets blancs. Cette première édit. du Coutumier de Normandie commence par un feuillet blanc, le second feuillet, qui sert de titre contient, Le Repertore de ce liure :

Ensuit le repertore de ce present liure eu quel sont contenus par ordre les traictiez et chapitres d'icelluy cy apres desclairez. Premierement. Le texte en francoys du liure cōstumier du pays et duchie de normendie, auec lexposicion di celluy au commencement du quel est la table dudit liure pour facilement congnoistre le nombre de chacun chapitre. Le secōd chapitre est le texte en latin dicelluy en la fin duq̄l est la table dudit liure Le tiers est la chartre aux normās. Leq̄l est la iustice aux barons de normendie. Le quīt est la taxaciō des drois et interestz des malefacōs de corps. Le sixte les articles que doiuent iurer les advocatz de normendie en faisāt le sermēt d'aduocacie. Le septiesme les ordōnāces faictes en l'eschiquer de normendie tenu a rouen au terme de pasques mil quatre cens soixāte deux. Le huytiesme le sordonnaces faictes en icelluy eschiquier tenu a rouen au terme de pasq̄s lan de grace mil. cccc.lxiii. Le neufiesme les ordonnances faictes eudit eschiquier tenu audit lieu de rouen, audit terme de pasq̄s mil quatre cens soixante quatre. Le dixiesme les ordonnances faictes eudit eschiquier tenu au terme saint michiel. mil q̄tre cents soixante neuf. Le unziesme chapitre est lapointement fait par les commissaires du roy en la ville de Vernon en lan mil quatre cens cinquante trois. Entre les suppostz de l'uniuersite de paris. et les habitans du pays de normēdie. Le douziesme ledict du roy Charles fait à cōpiēgne. en lan mil quatre cents xxix. auec la cōfirmaciō dicelluy. faicte en lan mil quatre cens cinquāte. Le treiziesme et derrain chapitre est les trois traictiez de consangumite. affinite, et cognacion espirituelle, auec les trois figures ou arbres pour facillement congnoistre le contenu diceulx traictiez. Qui est la fin et acomplissement de ce liure.

Le répertoire de ce livre, qui est la table des sommaires, forme un cahier marqué i i 10 feuillets, dont le 1er est blanc. Vient ensuite le cahier 2, le prologue, suivi de la table des chapitres, et l'exposition sur le prologue. Le 1°r chapitre intitulé : de Droit, commence au recto du feuillet a. ni. Le 1er alphabet de signature, jusqu'au P, contient 8 feuillets par cahier; les cahiers suivants présentent de l'irrégularité dans le nombre des feuillets. Au verso du 5e feuillet de A, on lit :

Cy finist lexposicion du liure coustumier du pays de normendie.

Le 6e feuillet est blanc. Le cahier a a. qui le suit et qui est le premier du lexte latin du Coutumier, commence ainsi :

Incipiunt iura et consuetudines: quibus regitur ducatus normannie.

Les cahiers a a. jusqu'à h'h. inclusivement sont de 8 feuillets, i i de 10 feuillets. On lit au verso du 9° feuillet:

Finit liber iuriū ac consuetudinū ducatus normānie.

Le 10e feuillet contient la table de ce texte latin. Vient ensuite la Chartre aux Normands, kk. 8 feuillets; L'apointement fait à Vernon, etc., II. 4 feuillets, puis un feuillet blanc qui correspond avec le dernier feuillet et le Traité de l'arbre de consanguinité, mm. 1. Ce traité est intitulé : Tractatus arboris cosanguineitatis, occupant 9 feuillets, avec trois arbres généalogiques gravés sur bois. Au recto du 7° feuillet, on lit sur 5 lignes, la souscription suivante :

Finit tractatus magistri Johanis andree super arboribus consanguineitutis affinitatis necnō spiritualis cognationis. Anno dn̄i millesimo quadrinḡetesimo octuagesimo tercio.

Après ce feuillet, on en trouve deux autres qui terminent le volume, lequel finit par les mots :

Et sic finis.

Cette rarissime édition, en lettres de forme de deux grandeurs, dont les plus grosses sont employées pour le texte, est sans chiffres ni réclames, mais avec signatures et titres courants dans le haut des pages. Elle est imprimée à longues lignes, de 45 lignes à la page pour celles en petit texte (les commentaires). Les pages en gros caractères, autrement dit, le texte, n'ont que 35 lignes.

Les commentaires, dont ce Coutumier est accompagné, pour la partie française seulement, sont d'un jurisconsulte anonyme. Dire qu'ils sont de Jean Auger (noms confondus sans doute par M. Van Praet avec ceux de Jean André), serait une erreur évidente, puisqu'il est constant que ce légiste, professeur de droit canon à Bologne, dans le XIVe siècle, n'a écrit ni en français, ni sur le droit normand : comme le nom de l'auteur du texte, celui du commentateur est resté inconnu, de même que, jusqu'à nos jours, on a fait de vains efforts pour déterminer dans quelle langue, soit latine , soit française, ces coutumes ont été primitivement écrites.

L'origine du Coutumier imprimé a été souvent discutée. Cette date de 1485, placée à la fin du traité de la Consanguinité, la seule que présente cet imprimé, a reçu de plusieurs bibliographes, des applications différentes, et nous la voyons considérée tour à lour comme date de la composition, de la transcription et de l'impression du manuscrit. Comme date de la composition de ce traité, on ne peut évidemment l'admettre puisque l'auteur, Jean André, jurisconsulte à Bologne, mourut en 1548. Comme date de la transcription, opinion notamment émise par Mercier de Saint-Leger, il est bien permis de douter, puisque contrairement à l'usage et à la raison, ni la circonstance de la transcription, ni le nom du copiste ne sont mentionnés. Et, en effet, on ne voit pas de quel intérêt ce renseignement aurail pu être pour le lecteur. Reste donc comme la plus probable, comme la plus logique, cette opinion, que d'imprimeur a voulu, par cette date de 1483, constater le moment où il venait de terminer un labeur considérable et difficile à accomplir.

Quant au lieu où cette impression a été faite, nous sommes toujours porté à croire, en l'absence du nom de la cité, que ce magnifique volume a été imprimé à Rouen et non pas à Caen, parce que dans le xye siècle, si ce n'est Gilles Quijoue et Jacques Durandas qui n'ont imprimé, dans cette ville qu'un seul opuscule en 1480, on ne voit pas figurer d'imprimeur capable d'entreprendre une œuvre de cette élendue.

En résumé, le Coutumier connu sous le nom de Coutumier de 1483, nous paraîtrait devoir être regardé comme la première édition du Coutumier de Normandie, et la deuxième de toutes les impressions qui ont eu lieu dans cette province. C'est un point de bibliographie assez important, cependant, pour que nous ne nous permettions pas de le décider en dernier ressort, mais sur lequel les recherches nouvelles que nous nous sommes intéressé à faire nous ont donné personnellement une certitude d'opinion plus grande.

Le Coustumier de Normendie. Rouen Jacques Le Forestier, s. d. très petit in-4° goth., de 150 seuillets non numérotés.

On remarque, au titre, la marque de Jacques le Forestier, imprimée en rouge; elle représente deux lions léopar dés, soutenant, dans un écusson , les armes de la ville de Rouen. Au verso est placée une gravure sur bois figurant la passion de N.-Seigneur J.-C. Dans cette édition, la place des grandes capitales a été réservée pour être remplie à la main. Ce volume, très bien imprimé, renferme le texte du Coutumier, sans commentaires ; il se termine par le chapitre : Ordonnances fuites en l'Eschiquier de Normandie, tenu à Rouen, au terme de Pasques, l'an de grace 1462; et on lit au bas du recto du dernier feuillet : Imprime à Reuen, par Jacques le Forestier. L'absence du mot Parlement, dans cette édition, a fait supposer qu'elle a du précéder l'époque ou cette Cour remplaça l'échiquier en 1499. Cette opinion est d'autant plus admissible que Jacques le Foreslier imprimait à Rouen, dès 1494.

Le grand Coustumier de Normendie, imprimé à Caen, par Laurens Hostingue, 1510, petit in-f°.

Le grāt Coustumier du pays et duche de Normendie tres utille et profitable à tous praticiens euquel est le texte dicelluy en francoys auec la glose ordinaire et familière. Et mesmes le texte en lati tres correct, auec lesquelz textes sont adioustez selon lordre a ce requise plusieurs traictez et choses tres necessaires pour lestat de la iustice a tous iuges et officiers, et autres gens dud' estat...... nouuellement imprime a Caen par Laurens Hostingue demourant audit lieu deuant la tour aux Landoys. Pour Michel Angier libraire et relieur de luniuersite dud' Caen demourāt aud' lieu pres le pōt Sainct Pierre et pour Jehan Mace aussi libraire demourant a Renes en la paroisse Saīct Saulueur a lenseigne Saīt Jehā leuāgeliste. Et sōt a vendre ausd. lieux. Et ont este acheuez. Lan de grace mil cinq cens et dix. Le xxviij iour dapuril.

Petit in-f° goth, de 216 feuillets à longues lignes, feuillets qui se divisent ainsi : 174 feuillets numérotés, 2 feuillets prélim., 6 feuillets pour l'arbre de consanguinité, et 34, dont un feuillet blanc, pour les ordonnances royaulx. A la suite du Coulumier se trouvent les ordonnāces royaulx: par le cōmādemēt du roy publiees en sa court de leschiq̄er de Normādie a Rouen, le xxii iour de decembre lan de grace mil cinq cens et sept. Cette partie est terminée ainsi :

Cy finissent les ordonnances auec le grant Coustumier de Normādie et aussi la chartre normande et autres ordōnances et editz fuitz du roy. Nouuellemēt imprimees a Caen par Laurens Hostingue, pour Michel Angier, libraire demourant aud' lieu pres le pont Saint Pierre. Et surent acheuees le vingt sixiesme iour d'apuril. mil cinq centz et dix.

Le grand Coustumier de Normendie, imprimé pour Jean Richard, libraire à Rouen, et pour Michel Angier, libraire à Caen, 1515, petit in-fo

Le grant coustumier du pays et duche de Normendie tres utille et profitable a tous praticiens euquel est le texte diceluy en francois auec la glose ordinaire et familière. Et mesmes y est le texte en latin tres correct auec lesquelz textes sont adjoutez selon lordre a ce requise plusieurs traictiez et choses tres necessaires pour lestat de la iustice a tous iuges aduocatz officiers et autres gens dudit estat.... Nouuellement imprime a Rouen pour Michel Angier libraire iure de luniuersite de Caen demourāt audit lieu pres le pont Saint pierre.

Rouen, 1515, petit in-f° goth. de 225 feuillets paginés irrégulièrement.

Ce volume est divisé ainsi : 2 feuillets non paginés, le 3e est indiqué fol. 1, et la pagination se suit jusques et y compris le 124°, puis on trouve 15 feuillets non numérotés. La pagination recommence à la traduction latine du Coutumier, fol. 125 — 174 compris ; il est terminé par les ordonances royaulx, et 32 feuillets non numérotés.

Au recto du 141e feuillet on lit :

Veu par la court la requeste a ycelle baillee et presenteé de la part de Jelian Richard marchant libraire demourant a la paroisse Saint Nicolas de cette ville de Rouen, requerant par ycelle estre inhibe et defendu a tous imprimeurs et aultres personnes de imprimer ou faire imprimer le stille de proceder nagueres fait et arrete en la dicte cour iusques a quatre ans...... Done en ladictecourt le quatorzieme iour de Jeurier. Lan mil cinq cens et quinze.

A la fin du vol. on lit cette autre souscription :

Cy finissent les ordonnances avec le grāt Coustumier de Normendie et aussi la Chartre normande et autres ordonances et editz faiz du Roy. Nouuellemēt imprimees a Rouen pour Michel Angier libraire et relieur de liures de luniversite de Caen demourāt aud' lieu pres le pont Saint Pierre.

On rencontre parsois cette édition avec des titres et adresses différents c'est-à-dire ne présentant pour le Coutumier non plus que pour les ordonnances, que le nom de Jehan Richard, libraire, demourant audit lieu a la paroisse Saint Nicolas, devant le college du Pape. Le privilège, daté de 1515 et accordé a ce libraire se trouve sur le feuillet placé immédiatement avant le traité de Consanguinité.

De ces diverses souscriptions, il est résulté qu'on a supposé qu'il existait deux éditions du Coutumier de 1513, lorsque réellement il n'en existe qu'une seule.

Le Coustumier de Normendie, imprimé à Rouen pour Robinet Macé, s. d., petit in-8°.

Le Coustumier de Normendie nouuellement imprimé à Rouen. (Rouen pour Robinet Macé), petit in-8° carré goth., de 152 feuillets de 24 lignes à la page, sans chiffres, reclames ni date.

On remarque sur le 1°r feuillet deux grav. sur bois : celle du recto représente une assemblée de magistrats, et celle du verso, l'adoration des Mages. Au bas du recto du dernier feuillet on lit : Imprimé à Rouen, pour Robinet Mace. Le vol. est terminé par la marque de ce libraire portant la devise : Vng Diev, vng Roy, vne Foy, vne Loy, et représentant une sirène tenant une ancre.

Cette rare édition a probablement été imprimée à Rouen, au commencement du xvie siècle, par Guillaume Gaullemier qui imprima vers cette époque Le Stylle de proceder en Normendie, et qui a imprimé plusieurs ouvrages pour Robinet Macé.

Le grand Coustumier de Normendie, imprimé à Rouen, pour François Regnault, 1523, petit in-l°.

Le grād coustumier du pays et duche de Normendie tres utile et profitable,à tous praticiens euquel est le texte diceluy en francois avec la glose ordinaire et familière. Et mesmes y est le texte en latī tres correct auec lesquelz textes sont adioutez selon lordre a ce requis plusieurs traictez et choses tres necessaires pour lestat de la iustice a tous iuges aduocatz, officiers et autres gens dudit estat.. Nouuellement imprime a Rouen pour Francoys Regnault, libraire iure de luniuersite de Paris (le titre est terminé par 10 vers latins), 1523, petit in-f° goth. de 229 feuillets.

A la suite de la traduction latine du Coutumier, on lit la souscription suivante, sur le recto d'un feuillet isolé : Cy finist le grant Coustumier de Normēdie nouuellement reueu et corige selon que len use de present auec plusieurs aditios que lon y a mises de nouueau comme le texte proportionne a equipolent a la glose..... Nouuellement imprime pour François Regnault libraire iure de luniuersite de Paris le xxvi de juillet mil cinq cents xxiti. Plus bas est placé la marque de Francoys Regnault, au milieu de laquelle sont tracées les lettres F. R.

On trouve ensuite la Chartre aux Normands, ordonnances royaulx, etc. Le vol. est terminé par Le Stille de proceder et le Tractatus arboris consanguineitatis, formant ensemble 18 feuillets non paginés.

Le grand Coustumier de Normendie, imp. à Paris, par Fiançois Regnault, 1554, in-f° goth.

Le grant Coustumier du pays et duche de Normendie tres utile et proffitable a tous practiciens. Euquel est le texte diceluy en françoys proportiō ne a lequipollent de la glose ordinaire et familiaire. Auec plusieurs additions, allegations et concordances tant du droit canon que civil. Composées par scientificque personne maistre Guillaume le Rouille dalēcon, licen̄, es droitz. Inserees et situées en la fin dung chacun chapitre et merchées ou signees par nobres de chiffres. Aussi y est le texte en latin tres correct, auec lesquelz textes sont adioustez (selon lordre a ce requise) plusieurs traictez et choses tres necessaires pour lestat de la iustice a tous iuges, aduocatz, officiers et aultres gens du dit estat... Nouuellement imprime a Paris par Francoys Regnault libraire iure de luniuersite de Paris, 1534, in-f° goth. de 238 feuillets imp. sur 2 colonnes.

Regnault n'étant pas imprimeur, nous devons croire qu'il y a erreur dans l'indication précitée et qu'il faut lire: imprime à Paris pour Francoys Regnault.

Celle édition de 1554 est la première qui contienne les notes de le Rouille sur le texte de la Coutume de Normandie. Elles furent si bien accueillies par le Parlement de Normandie (dit Odolant Desnos, mèm. sur Alençon, t. 2, p. 613), que cette Cour voulut voir l'auteur. Monté sur une mule, il se rendit à Rouen, où il reçut les félicitations des magistrats.

Le Coustumier de Normendie. Imprimé à Rouen, pour Raulin Gaullier. 1554, petit in-8° goth.

Le coustumier de Normendie. Nouuellement imprime a Rouen pour Raulin Gaultier, libraire, demourant audiet lieu, en la paroisse Sainct Martin du Pont, en la rue dicte Potart. Et fut acheué de imprimer ce mardy dixiesme iour de nouembre lan de grace mil einq centz trente quatre. Petit in-8° goth. de 132 feuillets non numérotés.

Cette édition ne contient que le texte français. sans commentaires. Au recto du dernier seuillet, la souscription porte:

Imprime a Rouen pour Raulin Gaultier, liabraire, demourant audict lieu, en la paroisse Saint- Martin prez le bout du pont en la rue dicte Potart.

Le grand Coustumier de Normendie. Imprimé à Rouen, par Nicolas Leroux, 1539 in-f° goth.

Le grand Coustumier du pays et duche de Normendie tres utile et profitable à tous praticiens. Euq̄l est le texte diceluy en francoys proportionné a lequipolent de la glose ordinaire et familière. auec plusieurs additions..... par maistre Guillaume le Rouille. Nouuellemēt imprime a Rouen, par nicolas Leroux pour Francoys Regnault libraire iuré de l'université de Paris, pour Jehan Mallard demourant a Rouen, tenant son ouvroir au portail des libraires le plus prochain de l'eglise; et pour Girard Anger, demourant a Caen, pres le college du Boys. 1539, in-fo goth.

Là s'arrêtent les éditions gothiques de la Coutume. Toules ces éditions, dédaignées pendant longtemps, sont aujourd'hui très recherchées. Il a fallu la paix et la présence des étrangers pour nous apprendre à apprécier le mérite et la valeur de ces anciennes impressions, qui doivent être considérées comme autant de monuments de l'art typographique en Normandie.

Le Coustumier de Normendie. Imprimé à Rouen, par Jean Pelit, 1552, in-8°

Le Covstumier dv pays et dvche de Normandie. La chatre des priuileges, et libertes d'iceluy pays. Style et vsage de procéder et juger en toute courtz et jurisdictios, tant des Baillifz et vicôtes, que de la court du Parlement diceluy Pays et Duche. Auec toutes les ordonnances, tant nouuelles que anciennes, receuez et publiées en la dicte court, que ce ft. tourné declarera. Rouen, Martin Le Mesgissier, 1552, in-8° de CCCXXXIX feuillets numérotés, plus la table 2 feuillets et l'arbre de consanguinité 4 feuillets ; lettres rondes avec initiales ornées.

Au verso du dernier feuillet on lit la souscription suivante : Sy finist le traictie des arbres de consanguinite et affinite, et par cōsequent tout le Coustumier de Normendie. Nouuellement imprime a Rouen par Jehan Petit pour Martin le Mesgissier, libraire, tenant son ouuroir aua hault des degres du Palais.

Le Coustumier de Normendie. Imprimé à Rouen, par Martin Le Mesgissier, 1578, in-8°.

Le Covstumier du pays et duché de Normendie. La Chartre des privilèges et libertez d'iceluy pays. Style et vsage de procéder, etc. Rouen, Imp. de Martin Le Mesgissier, 1578, in-8°.

L'abbé Saas cite une édition de 1580 qui est probablement la même que celle de 1578, avec un nouveau titre.