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De Droict et de Iustice. Chap. I.
La Coustume au premier chapitre.
D Roict : est diuisé en deux parties : car l’vn est droict naturel, et lautre est establi. Le droict naturel est cil parquoy nous sommes tenus à aimer Dieu, et nos prochains, et nos parens, et faire à autruy1 ce que nous voudrions que l’en nous fist et ne vouloir faire à autruy chose que ne voudrions que l’en nous fist. Droict establi est ce qui est establi et gardé par les hommes pour le profit de l’humain lignage3 . Et ſe change 4 l’en didërses contrees, comme il fut establi par diuers establisseurs.6
L’En appelle aucunefois droict, la chose de quoy la possession appartient çà aucunesi comme, Paris est le droict8 au Roy de France. Aucunefois appelle-l’en droict, satisfaction de tort fait à aucun : si comme on dit, Cestuy a eu droict de celuy qui le roba, quand il a esté pendu. Aucunefois appellel’en droict, le loyer9 qu’aucun a pour sa desserte : si comme l’en dit du larron qui a esté pedu, cil a bien eu son droict. Aucunefois on appelle droict, vne ver stu10 qui rend à chacun ce qu’il doit auoir. Et ainsi est appellé en cour laye, droict, par quoy tous contens sont finez. Aucunefois on appelle droict, la voye de loyauté11 qui fine les querelles : si comme on dit, celuy a fait droict, qui loyaument a jugé12 ou finé vne querelle, L’en appelle droict, les loix et les coustumes13 de Normandie, pource que par eux est souuent le plait finé.
La Coustume au chapitre De Justice.
I Vstice est vne vertu de droict, qui fait en l’homme ce parquoy il est dit iuste.
La première diuision de Iustice est telle, que l’une est appelee vniuerselle, et l’autre particulière. Iustice vniuerselle est vne obeissance enuers toutes les loix, qui fait que les hommes sont appelez Iustes. Et hec Iustitia in sese virtutes continet omnes. La particulière est vne des vertus, de laquelle entend ici parler la Coustume : combien qu’elle semble luy bailler la diffinition propre à iustice vniuerselle. Ce que mesmes Ciceron a fait en ses Offices : lequel parlant de iustice, comme de l’vne des quatre vertus cardinales, use de ces mots assez conuenans à nostre texte, Iustitia in qua virtus, splendor maximus, ex qua boni viri nominantur. Toutesfois la vraye diffinition d’icelle, qui est mesmes touchée par iceluy Ciceron au cinquième liure, definibus bonorum et malorum, est telle, Iustitia est virtus aut affectio animi, que suum citique tribuit. Les anciens conseilliers de droict, quod est contans et perpetua voluntas, ius sium cuique tribuens. C’est à dire ( comme l’interprete Melanchton en ses annotations sur Aristote ) vne volonté reiglee par vn certain iugement de raison, ou par vne certaine et perpetuelle congnoissance naturelle, ou par notices conformes à ce iugement naturel. Combien donc que les affaires et cas particuliers se changent, toutesfois l’entendement a certaines notices moyennant lesquelles en telle diuersité de circonstances il void et iuge ce qui est iuste. Et quand la volonté y obeit, elle fait iustement. Parquoy ladit e ancienne diffinition est pleine d’érudition, entant qu’elle nous aduertit des causes de Iustice : c’est à scauoir desdictes notices et cognoissances naturelles qui gouuernent la volonté. Icelle Iustice particulière a deux espèces, sçauoir est la distributiue, et la Commutatiue. La distributiue est vn ordre et reiglement de personnes tant en estat publie, que priué : par lequel les degrez des offices et les personnes sont establis. et ordonnez : et les charges baillees à gens idoines et suffisans, selon qu’elles leur sont propres et conuenables. La Commutatiue est celle par laquelle on eschange les vns aux autres les biens, denrees et marchandises, et rend’on choses esgales pour esgales. Laquelle a lieu non seulement aux contracts, mais aussi aux iugemes, quand on taxe et estime le gain et le dommage, et qu’on mesure la peine selon le delict.14
De ceste vertu est escrit aux proumes des ordonnances du Roy Charles viij. de l’an 1493. et de Loys xij. de l’an 1498.
I Vstice est la premiere et plus digne des vertus cardinales : et aussi la principale et plus necessaire partie de toutes monarchies, royaumes et principautez bien conduites et ordonnees : par laquelle les Rois regnent, et les seigneuries sont entretenues, quand ils la font bien et deuëment rendre et administrer, selon qu’il est ordonné de Dieu, et qu’ils y sont tenus : leurs subiets, chacun en son estat, regis et gouuernez en paix et vnion : les vertueux et bienfais honorez et promiez : les mauuais et malefices reprimez et amendez. Et par defaute d’icelle Iustice, les royaumes vont facilement en ruine et desolation.
La Coustume aux chapitres de Justice, et de Iusticement, et de Justicier.
A Vcunefois appelle-l’en Iustice, et Iusticement, vne detresse15 qui deescend de droict, qui est faite sur aucun, si comme on dit d’aucun qu’il justicie bien ses hommes. Telle iustice16 est faite par prendre meubles, ou fief, ou corps. Aucunefois appelle-l’en Iustice, le Bailli ou autre Iusticier quelconque, qui a pouuoir de iusticier les hommes : si comme on dit, La Iustice du Roy tient ses assises en ceste ville, Aucunefois appelle-l’en Iustice, la peine qui est eniointe à aucun pour sa desserte : si comme on dit. le ver faire la Iustice d’vn larron que ie vei pendre. De toutes ces manieres de Iustice, vse-l’en souuent en Court laye. Iusticier 17 : est appelé de Iustice, pource qu’il a pouuoir de iusticier les autres.
faire à autruy.
Ces deux commandemens de nature, dont l’un est affirmatif, et l’autre negatif, sont prins de l’Escriture saincte, Le premier de l’Euangile selon sainct Matthieu, chap. 1. Omnia quecunque vultis vt faciant vobis homines, et vos eadem facite illis. Hec est enim Lex et Propheta. Le second du 4. chap. de Tobie. Quod ab alio oderis fieri tibi, vide ne Tit aliquando alteri facias. Et est la première de ces deux sentences amenee par Gratian au commencement de son grad Decret, pour fondement de ce qu’il dit le droit naturel estre celuy qui est contenu en la Loy et en l’Euangile. Mais il faut sainement entendre cela, c’est à sçauoir qu’en la loy de Moyse y a trois manieres de commandemens, dont les premiers sont Moraux, comme sont ceux du Decalogue, que nature nous a aussi commandez, plantez et escrits en nos coeurs : et pour ceste cause sont appelez des Theologiens, Moralia naturae. Les seconds sont Céremoniaux, qui sont abroguez par l’Euangile, pource qu’ils n’estoient baillez aux Iuifs que pour un temps, comme figuratifs de la verité à venir, et pour garder et retenir le peuple en l’adoration d’on vray Dieu-Et les troisiemes sont iudiciaux et politiques, lesquels ne nous obligent point. Et par ainsi n’y a que les premiers qui appartiennent au droit naturel. Lequel par ce que dit est, merite d’estre appelé, Droit diuin. Aussi est il escrit au Decret, Quod omnes leges aut diuine sunt, aut humana., Diuinae natura, humanaae moribus constant. Au surplus il y a difference entre l’Euangile, et la Politique, d’autant que l’Euangile. appartient à la iustice du coeur : et la Politique à l’estat exterieur, repos et tranquilité du peuple, l’Euangile enseigne la iustice spirituelle et eternelle, qui doit estre apprehendee d’vne franche volonté. Mais cependant le monde a besoin de la doctrine politique, comme d’une bride pour retraindre et garder les mauuais de mal faire. Aussi l’Euangile approuue les loix et ordonnaces ciuiles et politiques conformes à raison, et le magistrat mesmes, que S. Paul tesmoigne etre ministre et lieutenant de Dieu, establi à la louange des bons, et à la punition des mauuais.1
ADDITIO.
Textus noentrae consuetudinis inhis verbis, Ne faire à autruy, etc. Amulatur, exprimit, refert sententiam illam aurcam, Quod tibi non vis fieri, alteri ne feceris : que Alexandro Seuero semper fuit inore. Cuius qu’dam meminit hot eodem in loco Gulielmus Rouille ( quem libenter honoris causa nominoy in suis fecundis addition. bus ad nostras consuetudines. vir enim est multaaee et probata lectionis. Sed tûm ea vis insit egregiis et pulchris rebus, vt que sepius inspiciantur, et tractentur, hot magis ac magis plateant et arrideant Et tûm antiquus ille glossatoi buius sententiae, aut potius legis, vnicum et postremumcaput perstrinxerit : illà ex integro, et à tapite, vt dicitur, ad taltemhut adscripsisse libuit. Sic habet, Si quis de via in alicuius possestionem deflexisset, pro qualitate loci, aut fustibus subiitiebatur, in conspectu tius, aut virgis, aut condemnationi : aut si haec omnia transiret dignitas hominis, rauisimis contumeliis, cùim diceret, Visne hot in agro tuo fieri quod alieri facis : tiamabaique saepius, quod a quibusdam siue Iudais siue Christianis audierat, et tenebat, idque per praconem cûm aliquem emendaret, dici jubebat. Hes Lapridius, Quibus, Christiane, vix addas quitquam, quod satrosancti Buangeli persectionem desideret. Cûmitaque ille rlexander Christi et Abraha simulacra et effigies in suo haberet larario, quibus, et aliis sanctisimis animabus rem diuinam horis matutinis, tailus et abvxoris coitione mundus faciebat. nimirum si huius diuine c7 Christianae legis tam iutunda et frrquens fuerit illi memoria. Huius succinciae, et nunquam satis commendat. legis interpretationem, ne quis ab alio querat ampliorem, et lucidiorem quan ab ipso oratore, Iurisperito, Philosopho et Theologo, Detrabere, inquit ille, aliquid alteri, et hominem hominis incommodo suum augere commodum, magis est contra naturam quam mors, quam paupertas, quam dolor, quam catera que possunt corpori accidere, aut rebus externis. Nam principio tollit tonuictumhumanum et sotietatem. Si enim sit crimus affecti, ve propter suum quisque emolumentum spoliet, aut violet alterum, disrumoi necesse est eam que maximè est secund ii naturahumani gencris necesitatem. Vt si vniiquodque membrii sensumhiic haberet vi posse putaret se valere : si proximi mebri valetudinem ad se traduxisset, debilitari, et interire totum corpus necesse esset Sit si vnusquisque nostrum rapiat ad se commoda aliorum, detrahatque quod cuique poseit emolumenti sui gratia, secietas hominum communitansque cuertatur netesse est. Nam sibi vt quisque malit, quod ad vsum vitae periineat quam aiteri acquirere contessum est, non repugnante natura. IIlud quidem natura non patitur, vt aliorum spoliis nostras facultates, copias, opes augeamus. Ne que vero hot solûm natura iure gentium, sedetiam legibus populorum, quibus in singulis ciuitatibus Respublit ae continentur eodem modo constitutum est, vi non liceret sui commodi cauja nocere aiteri. hoc enim spectant leges, boc volit, incolumem esse tiuium coniunctionem, quam qui dirimiit, eos morte, exiliis, vinculis coertent. Atque hor multo magis exigit ipsa naturae ratio que est lex diuina et humana, cui qui parere velit, lomnes autem parebunt qui secundum naturam voient viuere J nunquam committet, vt alienum appetat, et id quod alteri detraxérit, sibi assumat, IlatCicero , in quibus tanquam in latisaimo campo vberrimè est expatiatus, nunc in philosophiae diuinae et humanae finibus, nunc vero in iurisperitorumcastris à quibus hastas ( vt dititur V amentatas mutuatur, et vbicunque consistit, in suo regno sedere, et consistere videatur. Illam prateptorum tripartitam diuisionem in ta remonialia, iuditiaiia, e moratia, commodius mulio fuisset reseruasse, ubi de pena talionis, de iniuriis sine indice winditandis, et vbi posthat de repudii libello Mofaico agetur. Hac enim licet ludaeis contessa fuerint, tamen ab vsit nostro forensi et moribus Christianis exoleuerunt. De his praceptis fusissime post Theologos illos antistites, Marsilius Ficinus veré theologus simul et philosophus in libro de Religione Christiana cap. 34. disserit, pracipua asfirmans illa que data futre a Deo, ore ad os, et absque medio in tabulis iapideis populo vniuerso, deinde tanquam perpetua in arta testamenti in sancta sanctorum inciusa. Catera vero data per Mosen minutiora fuisse, nec item in Sancta sanctorum posita. Inter hac autem alia simpliciter moralia, que quoniam naiurae legem imitantur, diuina quadam prouidentia sempiterna sunt. Alia ad leges et iudicia pertinet, que in a quitatis arbitrio posita, prout rerum exivit vsus, variantur Alia rursus ad teremonias quas ipsius veitris testamenti auctoritate parui fuisse momenti probare contendit. Sedicum tanti viri bona venia dictum sitvearemonias institutas fuisse const at : vé in satrificiis, libationibus, diuinisque rebus populus Judaicus tum animo, tum corpore, et totis denique viribus profiteretur omnia à Deo illi madata et pracepta sese cum summan alacritate, et veneratione colere et prosequi. Et si quid in ill a pettatum esset, proposita erant certa expiationis remedia, n quibus peragendis statas solennésque taremenias obstruabant : iisque sanctis ritibus, tanquam quibusdam franis et repagulis in suae religionis obseruantia maximè et Slrictissime reigabantur, nullaque alia de re, nullis insignibus ab aliis cibnitis, irreligiosisque gentilus appertius dignoscebantur, et illis magis praeslabant. Et ad rem ipsam reueriar, de hoc triplici praceptorum genere et subdiuisione, satis superque agitur in c. fi. 8. his ita 6. distin. et in glo illic omnium caltulis approbata, que sub mysticis facramentalia, et teremonialià complectitur. Horum vero quedam litere tantum inharent, et illorum, vi vuli gl. ratio reddi ron potest. quare sie praecepta fuerint ad literameve exempli gratia, Non arabis in boue et asinc. Non feres veslem de lana et lino contextamANon seres agrum diuerso semine, et reliqua id genus. Hodie vero que sub siguris iam olim data fuerunt non soiûm penitus abrogala et exoleta sunt : sed si quis post susceptum satrosanctum Euangelium illa vt talia obseruare teniet, non Chrictianum, sedhareticum et infidelem ludaeum, imon quouis Iudaeo longè déteriorem et insideliorem sese exhibet et ostentat.
Pour le profit de l’humain lignage.
a ce propos ditCiceron en son liure des loix . Qu’aux douze tables estoit escrite ceste sentence comme reigle de toutes loix, Salus populi suprema lex esto.
Et se change.
Le droict establi ou positif n’est autre chose que la sentence du Magistrat, laquelle adiouste quelque circostance au droict naturel, pour aucune raison probable et non necessaire. Exemple, le droict de nature enseigne que les crimes doyuent estre punis. Et le Prince ou Magistrat y adiouste apres en particulier la mesure de la peine. Et se change, et diuersifie ce droict establi, selon les pays et contrees : pource que les circonstaces se changent, et que les gens de tous pays ne sont de mesmes meurs et conditions, parquoy ne peuuent estre regis par mesmes loix et coustumes. Item il se change selon le temps, cel tacito consensu populi, vel alia posteà lege lata. Ce que ne fait pas le droict naturel ou le droict des gens, qui est tousiours ferme et immuable par la diuine prouidence. Mais il faut faire sur ce distinction selon quelques degrez du droict naturel. Car il y a aucunes choses naturelles, de la mutation desquelles s’ensuyuroit vne corruption de nature. Et telles choses proprement sont immuables : comme ne faire mal à celuy qui n’a aucunement meffait. Il y a quelques autres choses naturelles, la mutation. desquelles n’apporte pourtant corruption, ou notable deprauation de nature : comme, les vsures sont contre nature, entant que la monnoye n’est pas inuentee pour engendrer monnoye, ainsi qu’elle fait en vsure : mais pour seruir de prix et de moyen en l’a chat des marchandises et autres contracts. Et neantmoins les Princes et les loix ont permis les vsures moderees. Pareillement seruitude a esté introduite contre nature, par laquelle tous hommes sont libres. a ceste cause S. Augustin au liure de la cité de Dieu, liure 19. c. 15. dit qu’elle a esté imposee à peché, et non pas à nature, quand Noé punissant son fils Cham, luy commanda d’estre serf de ses freres. Laquelle seruitude iceluy S. Augustin s’efforce de monstrer estre aucunefois iuste et profitable.4
ADDITIO.
Si nous prenions que le droit positif ne soit autre chose que la sentence du Magistrat, il aduiendroit qu’en vne mesme prouince, en vne mesme cité, voire en vn village, ou petit bourg où il y auroit siege de Iurisdiction, on trouueroit en vn moment vne infinité de droicts positifs. Et tout ainsi, quot res, tot stipulationes, sic etiam quot sententiae, tot iura positiua. saepius autem pro varia iudicantium sententia, vt in studia contraria factile disfrabuntur, plurima decreta et iudicia sibi inuitem pugnantia proferri videas, plures item leges, easque in horas et subinde mutare, figere et refigere Magistratui liceret. quo quid non solûmridiculum, sed et pernitiosum magis reipublita accidere et tontingere posdit : lus igitur positiuum et iudicum sententiae non vt eadem, sed vt diuersa censeantur. Cûm vero iura non in singulas personas, sed generaliter sunt constitutatius isJud municipale, autsvt dicuntistatutarium, est quid vniuersale, quod municipii aut populi moribus introductum, aut potestate Principis : re suorum statutum fuit. Porro cûm huiusmodi iura sint indefinita, prudens Magistratus, qui vir bonus dicitur, casus ipsos particulares, vt bonum et aquum videbitur, temperabit. Hunt scopum glossator noster, si mentem illius propius inspitias, licet subobseure, pertingere tentauit, dum scrilit iure ipso naturali dictate punienda esse crimina, sed quali et quanta pena, non diffiniri : illam vero diligenti examine, et tonquisitis hinc inde rerum et personarum circonstantiis, quoad certius fieri possit : Magistratus imponci : non quidem probabili ratione tantùm, ve vult glo-sed prorsus necessaria, alioquin reipublita et disciplinae politite statim penitus tollabi et cuerii necessum est. Sed hat potius ad iustitiam illam distributiuam, que vniuersalis Iustitiae tanquam regula Lesbia est, spectabanti : vt in sequenti 2. Tit plenius agejur. Quantum ad leges naturales aitinet sua licet natura, suonque genere sint immutabiles, quandoque vero suo contuëlupugnare prima fatie videntur : sed iust a de causa fortioris imperio standum est. Exempli gratia, Lex naturalis est, Non octides., Lexalia item naturalis, Vim atque iniuriam propulsa. En grassator, en iuratus hoctis insidiosè domum effringit. armatusque incogitantem adoritur, vt occidat, lonaque vi auferat. Vrra lex alteri dominari aut cedere debeat : Est quidam gradus, quidamque vtriusque respectus. Hinc illa ce des, Inuasorem enm impunè octidi fas ext. Cateroquin illa ipfalex defensionis suis etiam certis quibusdam finibus limitatur : ve ne videlicet immerentem, aut ne quem priuata vindictae cupiditate octidas, sed ipfius legis auctoritate, que quidem tum adfuisse iudicatur, cum Magistraius copia haberi non potest, ipsaque intempesta et vrgens occasio amplius deliberandi et cunctandi consilium non patitur. En ce que nostre autheur ou glossateur pour exemple de quelque mutation du droict naturel allégue la tolerance des vsures, hoc non generaliter c indierere est atcipiendum. Vsura pluribus modis, triplici tamen de causa potiseimum committitur. Prima que ex seneratione mutui captatur, fecunda que venit loco compensationis iusti interesse, tertia quae propter moram non soluentis pro pena, aut à lege, aut ab homine infligitur. He duae postrema comerciorum et societatisconseruadae causrecepta fuerunt : prima vero omni iure naturali, diuino, canonico, et ciuili semper illicita, improl a, et damnata fuit. pugnat enim cum offitio et naturamutui, quod debet esse gratuitum, nec vlla ratione querendum est lucrum ex care cuius damnum aut peritulum ad nos non pertinet. Accedat quod pecuniares eit prorsus sterilis, neque vendi potest vsus pecuniae, utpote que à reiipsius proprietate separari nequeat. Contra igitur naturam erit fructum epecunia exigere, maxime si mutuo data fuerit. tunc enim transit in dominium accipientis quamobrem siagitiosisoimi. esset ex re, indujtria, et labore alienis commodum corradere, et sese locupletare.
VANs entreprins de traiter du droict des Normas, à bonne cause nous auons commencé nostre oeuure par le tiltre de Droict etde Iustice, et par la diffinition de Droict sainsi qu’a fait l’Empereur Justinian en l’oeuure de ses Pandectes ou Digestesy, suyvant la doctrine deCiceron , qui dit au commencement de ses Offices, Omnis que à ratione suscipitur de aliqua re disputatio, debet à diffinitione proficisci, vt intelligatur quid sit id de quo disputatur. Ce qui a esté suyui par ceeluy qui a recueilli et redigé par escrit nostre Coustume, quiconque fut-il. Lequel pourautant que ce mot de Droict a plusieurs significations, pourquoy ne le pouuoir bonnement diffinir en general, a iceluy expliqué par diuision. disant que l’vn est droict naturel, et l’autre est establi. Mais on pourroit de prime face blasmer ceste diuision, comme inparfaicte et moins que suffisante, et ne respondante à celle des anciens Conseillers de droict : lesquels ont diuisé le Droict en trois parties, cest à sçauoir en droict naturel, droict des gens, et droict ciuil : diffinissans le droict naturel en estre celuy que nature a enseigné à tous animaux, et n’appartenir pas tant seulement au gen re humain : le droict des gens estre celuy qui est gardé esgalement entre tous les hommes, appellé droict des gens, comme celuy dont usent toutes gens et nations humaines : et le droict ciuil estre celuy que chacun Peuple, ou chacune Cité, et Contree a establi pour soy, et pour son vtilité, ainsi appelé comme droict propre et particulier de chacune cité. a quoy ie respon pour sauuer ce blasme, quel’autheur ou conpilateur de nostre Coustume a comprins le droict des gens sous le droict naturel, comme descendant d’iceluy. Ce qu’il ne fait pas sans raison. Car les Conseillers de droict ont aussi appelé le droict des gens, droict naturel, comme celuy que la raisonnaturelle à establi entre tous les hommes. Et de faict on voit que ce que nostre texte attribue au droict naturel, est attribué au droict des gens par iceux Conseillers de droict, scilicet erga Deis reli gio : er parentibus obediamus, ac nefas esse homine homini insidiari. Lequel dernier poinct Cicero a dit estre de droict naturel, au troisiesme de ses Offices, escriuant ainsi : Sihoc natura praeeribit, ot homo homini quicique sit, ob cam causam quod homo sit, consultù velitenecesse est secundi eam naturan, utilitate omnium effe communem. Quod siita est, una continétur omnes et eade lege nature. Idque ipsum si ita est, certeviolare alteris naturae lege prohibetur. Nous appelerons doncques le droict des gens, lus naturale secundarii. : et l’autre primariis aut primauum. Pour venir à la diffinition duquel, nous dirons par le texte de nostre Coustume, conformement à ce qu’en ont escrit les Philosophes et Theologiens, Que c’et proprement l’impression de la diuine lumière en la creature raisonnable, c’est à dire les intelligences et cognoissances engrauees en notre ame, qui nous induisent à suiure iustice, et fuir iniustice. Desquelles cognoissances comme de certains Principes dont le sens humain est preuenu et informé de nature, sans doctrine d’homme, nous tirons des conclusions, qui en procedent par bonne et necessaire conséquence, touchant les oeuures et actions requises et conuenables pour conseruer et entretenir la société, charité et coniunction humaine. De ce droict Ciceron a escrit ceste diuine sentence en son liure des loix. Sed comnium que in hominum doctorum disputatione versantur, nihil est profecto prestabilius, quam plane intelligi nos ad iustitiam esse natos : neque opinione, sed natura constitutum efse ius. Ce droict naturel est appelé Loy denature par iceluy Ciceron au lieu cy dessus extrait du troisiesme de ses Offices. a quoy s accorde ce qu’a escrit S. Paul au :. chap. de son epistre aux Romains, en cestemanière, cûm enim gentes que legem non habent, naturaliter ea que legis sunt, faciunt, he legem non habentes sibi ipsis sunt lex : qui ostendunt opus legis scriptum in cordibus suis. Ledit Ciceron l’appelle aussi Raison souvueraine, et Raison naturelle, disant audit liure des loix, Lex estratio summa insita à natura, que iubet ea que facienda sunt, prohibétque contraria. Outreplus il l’appelle Loy eternelle, escriuant ainsi : Hanc igitur video sapientisimorum fuisse sententiam, legem neque hominum inoeniis excogitatam, neque scitum aliquod esse popiilorum : sed xternum quiddam quod oniuersum mundum regeret, imperandi, prohibendique sapientia. Ita principem legem illam et oltimam, mentem esse dicebant omnia ratione. cogentis, aut vetantis Dei, ex qua illa lex quam dij humano generi dederune, recte laudata est, est enim ratio, mensque sapientis, ad iubenaum et ad deterrendum idonca. Il appelle doncques loy eternelle la raison commune infuse en la nature humaine, comme quelque part et portion de diuinité. a ce propos conuiët assez ce qu’a escrit Paul le Iurisconsulte, Quod ratio naturalis est tacita quedam lex. Et si on obiecte, qu’à ce que dessus s’accorde mal la diffinition du droict naturel, baillee parUlpian , sçauoir ests Quod ius naturaleest quod natura omnia animalia docuit : d’autant que les bestes brutes ne sont capables ne participantes de raison : Nous respondrons qu’à la verité ce qu’auons cy dessus escrit, s’entend proprement du droict humain, et qui n’a lieu qu’entre les hommes : lequel est mieux exprimé par ce mot Droict, respondant au mot Latin. Rectum, que par ce mot Ius. Pource que par ce mot Droict, ne peut estre entendu, siné ce qui est bon, iuste et equitable, et reiglé par droite raison, ne déclinant à dextre n’a senestre. Mais en la diffinition dessusdite, lus naturale, signifie la vertu et puissance naturelle commune à tous animaux, qui les incline à la conseruation et defence de leur vie, à se conioindre ensemble à fin de generation, et auoir soin et souci de nourrir et essleuer leur geniture, pour perpetuer leurs especes. De ceste puissance naturelle a dit Pline parlant de la Tygre beste trescruelle entre les autres : laquelle par la premiere veué de l’homme, ou de ses pas est incitee à transporter ses faons, Nimirum hec naturae et rerum hec potentia cius, sauissimas ferarum maximasque que nunquam vidissent, quod debcant timere, statim intelligere cur sit timendum. Et combien qu’és animaux autres que les hommes, n’y ait parfaite raison, par laquelle ils puissent discourir, et tirer les conclusions qui s’ensuyuent des principes et causes de toutes choses, auoir memoire du passé, pourueoir et doner ordre aux choses presentes, et preueoir les futures, et auoir discretion du bien et du mal : toutesfois nous en voyons plusieurs, qui sont pourueus, et douez de gran de intelligence, et reluire en eux des exemples de vertu. Comme le formi, qui est creé auec telle prouidence naturelle, que Salomon n’a fait doute de renuoyer l’homme à ceste petite bestiole, pour apprendre sapience. La cigongne est apprinse de nature à nourrir pere et mere en leur vieillesse, leur rendant la pareille de ce qu’elle a receu d’eux en son enfance. La nature admirable et proprieté de mouches à miel, l’ingenieux artifice de leurs maisonnettes de cire, leurs polices, et l’obeissance qu’ils portent à leur Roy, a contraint Virgile d’escrire, esse apibus partè diuine mentis, et haustus Aethereos. Pline escrit de l’Elephant, le plus grand des animaux terrestres, qu’il approche fort du sens humain, entend la langue de son pays, y a en luy docilité, obeissance, mémoire du seruice qu’il doit, probité, prudence, equité, clemence, veneration du soleil et de la lune : de sorte qu’ainsi qu’il le paint, il semble ne luy manquer de ce qui appartient à l’homme, et que la parole, et la figure humaine. Veu lesquels exemples et autres infinis qu’on pourroit alléguer, ce n’est de merueille si Plutarque a escrit son petit traité, An brutis ratio insit. Mesme Lactance Philosophe Chrestien a osé affermer au troisiesme liure des diuines institutions, Que les choses qu’on estime estre propres et particulieres à l’homme, sont communes aussi aux autres animaux : et que raison leur a esté donee, autant seulement qu’il est requis pour la tuition et defence de leur vie. Mais à l’homme a esté donnée parfaite raison, appelée Sapiomce : qui rend l’homme singulier, et surpassant les autres animaux, d’autant que par icelle il a luy seul le don de cognoistre et entendre les choses diuines. Amenant à ce propos ceste belle sentence deCiceron , Itaque ex tot generibus animantium nullum est aliud praeter hominem, quod habeat notitiam aliquam Dei, Ex ipsisque hominibus nulla gens est, neque tam immansueta, neque tam fera, que non, etiam si ignoret qualem habere Deum deceat, habendum tamen sciat. Ex quo efficitur vt is aonoscat Deum, qui unde ortus sit, quasi recordetur. Doncques selon l’opinion de Lactance, la vraye marque de la différence de l’homme d’auec les autres animaux, c’est Sapience accompagnee de Religion. Consequemment en autres choses demourra vraye la diffinition d’Ulpian , qui fait le droict naturel comun à tous animaux, et ce qu’il a dit, Catera quoque animalia istius iuris peritia censeri. C’est à dire, que les animaux autres que l’homme, et mesmes les bestes sauuages sont prisez et estimez, pour la cognoissance qu’ils ont en eux de ce droict naturel. Combien que Laurens Valle au quatrieme liure de ses elegances, ait reprins ladite diffinition comme digne de moquerie : disant que le droict ne peut tomber aux bestes, et qu’on ne peut appeler droict, leur appetit et instinct naturel de se coupler ensemble, de courir sus l’vne à l’autre, et de s’entretuer. Mais ce n’est pas l’intention du Iurisconsulte, de dire que tout appetit naturel des bestes, non plus que des hommes, doyue estre appelé droict. Car ce seroit chose par trop absurde.
6ADDITIO.
Has naturales propensiones Lquas Graci atpa0s qioinzs vocant ) Siigelius his versibus elegantisimè expressit.
Porro, si quidem illesa mansisset hominis natura, omnia illi tanquam nuda, conspicua et manifesta splenduissent, nec vlla in dubitatione hesisset : sed illa semel contaminata, et corrupta, lutis illius primauae acies, statim obtusa e tantis erroris et ignorantiae tenebris inuoluta fuit, vt facile in omnem vitiorum colluuiem ire filius nascatur. QuodCicero , licet Ethnitus, ita diserté profitetur vt facilè contcias illum diuino quodam lumine affiatum, aut theologiae secretioris facris imbutum fuisse. Nec stio an quisquam ex Apostolis, aut satre paginae professoribus, hanc naturae labem, et originalis peccati fomitem certiùs et clariùs enarrauerit. Illum diuinae philosophantem audiamus. Qubd si tales nos natura genuisset, vt eam ipsamintueri, et perspicere, eademque optima duce tursum viiae tonfitere possemus : haud erat sanè quod quisquam rationem, ac doctrinan requireret, nunc paruulos nobis dedit igni. tulos, quos celeriter malis moribus opinionibusque deprauatis sit restinguimus, vt nusquam naturae lumen apparcat. sunt enim ingeniis nostris semina innata viriutum, que si adolescere liceret, ipsa nos ad beatam vitam naiura perduceret. nunt autem simul atque editi in lucem et suscepti sumus, in omni continuo prauitate, et in summa opinionum peruersitate versamur, vt penè cum lacte nutricis errorem suxisse videamur. IatCicero . Igniculi quidem illi non ita hebetes, et suffotati in nobis penitus fuere vt omni prorsus lumine careamus. Fulgor enim et rationis natiue splendor, non inhominibus solum, sed etiam in caeteris quibusdam animantibus, corustat, et lucet, et emitat. Ur pitae, corui, psytachi, atanthides, cardueles, merulae, cassitae et aliae huiusmodi aues non canere tantùm, sed loqui, et canes per obuersos falire orbes distant, et equi ac boues in theatris mirabiles exhibeant motus, sestiones institiones et choreas. Iraque memineriit artis eamque exercent, hominii maximè studio at qu industria. auae quide ipsa docilitatis sunt argumenta, Praterea quis elephantos, tolumbas, palumbes, et turtures docuit tastitatem ; Illi vitam Osque adeo tastam degunt, vt nulla vnquam norint adulteria, quin et ipsi l quod magis mirum est vhominii adulteria detetantur, et insidiosè ad necemvsque persequuntur, hac vero coniugii fidem, et legem nunquam violant : et altera mortua, in lugubri et castisoima viduitate permanet altera. Quis dinquam vipsos verecundos camelos instituit, matres suas nunquam superuestire quod si fraudulenter, et nimis callide, vepote quodam velamento interposito, a curatore et camelario addutantur et decipiantur, vt tale quid incautè committant, ablato operimento, et matre cognita, mox in suggestorem camelarium totis viribus irruunt, nec ab incepto nisi demum camelarij morte secuta, desistunt. Quis denique formite animaltulo precipit : vt tanquam prouida, a5tate, leguminum et farris, ateruos congreget, quibus inerti byemis tempore, tuto et platide fruatur à quam ob prouidentiam, homo vecors et desidiosus a Sapiente ad formicam relegatur, vt excusso somno, laborem vigil ediscat. Plurimaid genus exempla congerere, et afferre promptii fuerit, ad comprobandum, naturalis iuris peritia, bestias etiam ipsas tenserierectéque ab illo iuris coryphao plpiano dictum, quod ius naturale omnia animalia docuit : Nullus, vt puto, ibit inficias, inter homines porissimum ius esse, et dici, si de iure quod S’ivaioy et iustum dicitur, ielpiani mastix Valla intelligat. Nihil tamen vetat, quominus taetera quoque animantiaius ipjum naturale edocta illius peritia censeantur, id est, vi vult Theopbilus, adscribantur, referantur, et retenseantur inter ea que qu’idam legem naturalem obseruant. ldenim verii est eiian Cicerone teste, quem Valla in suae reprehensionis inconsulté patrotinium aduocat. Ille multis in locis, prasertim veran in partitionibus, Ius ipsum diuisit in naiuram et legem : veriusque generis vim in diuinum et humanum ius distribuit : quorum aequitatis est vnum, alterum religionis. Arquitatis autemvis est duplex : cuius altera directi, et veri, et iusti, et st dictiturl aqui et boni ratione defenditur. Altera ad vitisitudinem referende gratiae pertiner. quod in beneficio gratia, in iniuria vitio nominatur. Recille, Quibus, etiam obtusisoima naris, sentiat oportet, ius naturale recte cadere in bruta animantia, cum beneficiorum et iniuriarii memoria valeant. Nolo contendere, an in ictis homines ipsos longe superent. Si quidem quis in beneficiis et gratus rependendis ciconiam, in vleistendis iniurus leonem, camelum, equam, equum, elephantem iniurii affectos et elusos in subigendis mairibus, vincere vnquam posit : Quum Cicero beneficij et iniuriae meminit, reliquos huiusmodi iuris naturalis stimulos obliterari noluit. Frendeat igitur et suo Theonino more Valla mordeat, quantum volet : sed cauendum, ne tot defixis, et relictis aculeis, edentulus rideatur.Indidit illorum celestem pectore mentem, Nonitiae infundens semina certa suae. Et vitae precepta dedit, vera que salutis Seruata iusit lege tenere viam. Illi autem illustri prasentem mente videbant, atque animo ardebant non dubitante Deo.
Paris est le droict.
De droict en ceste signification descend droiture, comme quand il est dit, Qui a perdu sa charte, n’a pas pourtant perdu sa droiture.
Le loyer.
Quintiliani ’a prins en ceste signification, quand il a dit, Quis cum non idmeruisse, quis non iure passum affirmetiid est, merito. Et en ces deux prochains exemples, la peine deué au tort fait est appelee droit, tant au regard de celuy qui l’a fait, que de celuy à qui il est fait.
Vne vertu.
Ceste vertu est proprement appelee Iustice, de laquelle sera tantost parlé : et l’effect d’icelle est le droict qu’elle rend à un chacun. Or comme lus est à iustitia appellatum. droit n’est point ici mal prins pour la Iustice mesmes.
Qui loyaument a iugé.
Iudex etiam ius reddere dicitur, cum inique agit : relatione seilicet facta, no ad id quod fit, sed ad id quod fieri debet.
Les loix et les coustumes.
Ce sont les deux parties du droict ciuil ou establi : comme il est dit aux Institutions deIustinian , Constat ues nostrum quo vtimur, aut ex scripto, aut ex non scripto. Dont il sera parlé ci apres.
ADDITIO.
Justitia vniuersalis, que et legalis Aristoteli dititur Rhunt enim fatile in philosopbia vnde nomen insigne meruit, sequimur ) illa est, que cuiliber vittuti sunm pre scribit officium : vt forti non deserere ordinem et Jocum in acieenet jugere, nec arma abiicere : clementi et mansueto non verberare neque conuitiari : et temperato, non adulterari, non contumelia et libidine vti. liémque in ceteris virtutibus. Hec perfecta, hat absoluta, haec veravirtus comnium est domina et regina vir tutum : neque Hesperus aut Lutifer tantam sui excitant admirationem. Ex que factum est iam tritum sermone omnium prouerbium : Iustitia vna omnes virtutes reliquas contineri. cui finitimum est Agesil ai responsum, a quo dum quareretur fortitudone praestaret an iustitia : fortitudine, inquit, nihil opus foret, si iustè ageremus omnes. Iustitian enim Lvt non minus sanctè quam scitè dotuit Plutarchus ) estle. gis finis, lex Principis opus, Princeps Dri imago vninersa mire et prudentisimè dispensantis. Quid queso diuinae legimagis confentaneum : que justitia nihil aliud est, quam non pettare, Decalovi precepta seruare, prohibita non committere, sed que inbentur : latri et Eilari animo facere. Credidit Abraham Deo, et reputatum est illi ad iustitiam : id est, ex to quod Siuins precepto’incunctanter et fideliter paruit : Vir iustus, vitae spectabibis et probatisime, omnium denique virustum gemmis et doiibus tumulatus, et ornaius iudicatus est. Neque enim hoc homine sanctior, neque prouior neque in omnibus officiis retinendis diligentior quisquam vnquam fuit. Ad haclicet in satra pagina Deus benedictus plurimis virtutumtitulis nobis innotestat, multo tamen ita familiari, frrquenti etiterato quam iusli e iustitiae nomine. Sed et Messias tanquam proprio et peculiari nomine appellatur iustus. Rorate, ait seriptura, tali desuper, et nubes pluant iuctum. Si contrariorumeadem est disciplina iniuslitiè nomine totius iniquitatis omniumque siglerum veniet complexus. Qund licet philosophi morales sic indubiè tenuerint, hoc tamen diuuinae scripturae testimoniis clarius patet. Aduersatur, inquit, Dominus omnem iniustitiam. et alibi, Dixi confitebor aduersum-me injustitiam meam. ltem diuo Paulo teste, Lex iustis non est posita, sed injustis, contumatibus, impus, petcatoribus et sceleratis comaminatis, parricidis et matritidis, homitidis, fornitariis, masculorum contubitoribus, plagiariis, mendacibus et periuris, et siquid aliud sanae doctrinae aduersaiur. Apostolo satis fuisset dixisse, lex posita est iniustis. hoc enim nomine catera que sequuntur facinora, tempreleduntur. Sed oratorio more genus ipsum per species explicauit. Huius autem vniuersitatis Justitiae sut ad institutum redeami duae sunt specits : commutatiua et distributina. Sed quibus de tausis ha nomenclationes sint attributae, paucis ex menie Philosophi dixisse et meminisse non penitebit. Hac enim vniuersohuic operi Qquod sanè est amplisimums tantam lucem adferunt, vthis neglectis, nihil nisi tenebra. Sed cûm in foro tausas dicentibus nefas videatur esse : nulla prafatione facta iudici, velut per insinuationem rem exponere, has duas Juctitiae partes suo mox ordine persequar, quum prafaius suero que reor ad vniuersam disciplinam maxime pertinere, Summus ille omnium conditor et moderator sua diuina prouidentia sapientisimè decre. nit, vt homo homini, socius, et quasi deus alter esset. Et ne illa humana socittas tanquam malè sarta facile et tito dissiparetur, sed vt firmisimis adactaraditibus duraret perpetuo, voluit : vi ne vlla prouincia, ulla regio, vrbs, ciuitas, oppidum, pagus, verumetiam vt nemo homo omnia apud se que sates essent haberet, sed semper ex insufficientiaegeret aliquo. Si frumenti copia esset, vino careret. Si oliuis abundaret, carnes butyrumque deessentesi tarnis facultas, pistium minimûmesi auri argentique fodina, aris et ferri nulla : si quisquam agris et petunia diues, talculo, nephrisi arrrerita aut alio denique morbo laborabit : si sospes et corporis vitibus prastet, rerum bonorumque externorum penuvia afficietur. Vt que semel summatimque finiam, non omnis fert omnia tellus : nihilque ex omni parte absolutum e beatum. Quod ita prudentisimé natura comparatum est, vt non solûm alterum alterius, sed singula singulorum, omnia denique omnium ope, alterius vitibus, operis auxiliisque egerent, et iuuarentur. Hint assiduae rerum commerciorûmque permutationes, emptiones, venditiones, l ocationes et conductiones. Hint longae periculosa que nauigationes. susteptae, victus commeatus et annona gratia. Hine multa alia huiusmodi linfinita enim sunt hominum negotia tongeri facile poruissent., Sed satis fuerit, vel digiro mostrasse sine quibus ne vlla quidem societas diuturna esie posiit. Vt verù illa societalis humana vincula peraurent, opus est commutationes hinc inde factas esse, et res vtrinque permutatas exaequari in pondere, numero et mensura : alioquin aiteruter contrabentium iniuria damnoque afficie. tur. et inhac iactura, iustique rei suae pret n insiSni detractione, si sapius committatur, diis consistere non possit. Qui fiet vi paulatim altera generis humant pars exhaust a, omnilusque suis neruis defecta contrabere amplius aut nequeat, aut nolit. huic morbo nullum presentius remedium quam aqualitas. Hat autem semper eadem esse debet c vna aritbmetica proportione definiri. In qua lvt perspicuè docet Philosophus ; eadem erit aqualitas et eorum hominum inter quos ius est, et earum rerum in quibus ius spectatur. Verbi gratia, in emptione si venditor homominimè nouus sed illustris et antiquae nobilitatis, emptor vero plebeius, ignoius, et tressis agaso non eo ob ina qualitatem personarum, quarum hic nullus habetur respectusVinaequalitas rerum admittenda erit : sed pretium merci, et res rebus commensurari oportet. et si qua damnosa emerserit inaequalitas, res est ad analogiam aritbmeticam, id est aqualem rerum valorem reducenda. Inaltera autem specie distributiua, non illa exacta arithmetita sed Geometrita proportio locum sibi vendicat. Namciim inier personas, vé inter artifices latissima semper fuit, eritque differentia et inaequalitas siue Lona animi siue corporis, siue externa siue etiam facta singulorum et mores spectare velis, non possunt illis singulis ae qualia numero et mensura prastari.
Alioquin inextritabilis omnium rerum confusio sequatur necesse est : si eadem munia, officia, pramia et pena bonis et seeleratis, dignis et indignis, peritis iuxta ac imperitis tribuantur. Vt Spartanus Dysander Perse querenti quan Rcip ub. formam probaret, sapientissimè responderit, LinquitV fortibus et ignauis suum tribuitur. Vt igitur geometrita proportio non numerorum exactam paruatem simplititer considerat, sed quoddam temperamentum proportionum, et rationum inter se comparat, ponderans Lut ita ditamymagis quantitates quam numerans : ita iustitia distributiua non indiscriminaiim iuxta numerum personarum functiones dictribuit, sed maximo tum delectu quid cuique conueniat perpendit : vt singula queque locum teneant sortita decenter. Hat duobus exemplis clarius. parebunt. Aristoteles cûm iam naius annos 02. tanta corporis infirmitaie laboraret, ut nulla plant spes viiae superesset, conuenerunt ad cum discipuli, roganies vt ex ipsis successorem deligeret, qui tanquam princeps. Atademie Peripatetita praisser. Erant autem duo inter auditores pratipui, Theophraitus Lesbius et Menedemus Rbodius. Iusiit igiiur Aristoteles vinum exotitum sibi, Rhodium scilicet et Leibium adferri, etc. ve extremum biberet vale : et gustato vino primum Rhodio : Virunque, inquit, egregiè bonum sed Lesbium suauius est. Idvbi aixit, nulli non exploratum fuit quin Theoplrastum Lesbium sibi successorem fecerit. Chm Prolemaus vna cim Gtratonico titharedo contentiosius disputaret de citharistita, erepoy éon ecis u RCoiRes oxietroyerpor Si etNoxeços, id est. Aliud est inquit, Rex sceptrum, aliud plectrum. His duobus exemplis satis compertum est, in lustihia distributiua maximè aitendi personarum qualitatem : et alios aliis in rebus esse prestantiores, iisque pro meritis magistratus et honores deferendos : vi non immerito ridiculus habeatur, qui supravires, et minus peritus in alieno choro pedem ponere tentet. Non solum in salariis et pramiis constituendis, et quo quisque ordine in albo detutionum, aut tuiusuis alii magistratus et muneris aderibatur, huius iustitiz ratio adhibenda est, sed et maximè in penis diiudicandis et exigendis. Hac ratione sein eodem delicti genere grauius punitur seruus quam liber, plebeius quam parritius : et è diuerso quedam pagano aut nullam aut leuiorem penam irrogant, miliii vero grauiorem. Etenimm aliquando nobilitas aut dignitas auges delictum, quum in his peccatur, que dignitatem spettant, atque illius adminisirationem : vel cum delictum redit in dedecus et tontumeliamipsius dignitatis. Verbi gralia. Cum verae ncbilitati nibil magis repugnet quem proditio, certe si nobilis adco sui ordinis oblilus in proditionem incurrat, non modo pena ignobilium, sed muliFraniori puniendus est et altioribus furtis suspendendus : ViBald . ditit obseruari in hot regno Franciae. Huit consonat l. praabiteri. C. de epist. et dlerit. ibi, multo magis pena digni sunt, quibus cim plurimùm honoris per nostram iustionem delatum est, si in occulio crimine inueniantur. c. inter corporalia. versit. sanc quoniam. de transiat. episcop. in antiq. vbi glo. in verb. tan quam maiores. Inhant sententiam adducit hos Iuuenalis versus, illius tamen nomine tacito,
Exhis igitur, tanquam summario epilogo, quiuis colligere potest quale sit vtriusque huius Justitiae discrimen. JuStitia enim distributiua est personarum ordinatio in omni vita publita et priuata, ordinem et gradum seruans per sonarum et officiorum. et est munerum, praemiorum, penarum inter personas pro cuiusque mérito ae qualis distributio. In commutatiua autem rerum duntaxat habetur ratio, non personarum. Nam in contractibus non queritur quid persona conueniat, net vtes quid magis aut minus pro dignitate aut vtilitate personae tribuatur.
Telle Iustice.
De la manière de ceste Iustice ou Iusticement sera traitté en son lieu, aux tiltres, D’execution, De decrets d’héritage, et de Iustice manuelle.
Justicier.
Des Iusticiers et officiers establis sur le faict de la iustice sera parle en son lieu.