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De Teneure par bourgage. Chap. VI.
T eneures par bourgage doit-l’en sauoir, qu’elles peuuent estre a à vendues et achetées comme meuble, sans l’assentemet aux seigneurs1 à et les coustumes en doyuent estre payees selo l’sage des bourgs. Et si doit-l’en sauoir que les ventes qui en sont faites ne doyuent sestre rappelees, se dedans le iour naturel2 de l’audition de la chose venduë, la petition n’en est faite deuant Iustice, auec la monoye du prix de la venduë. Sauoir faisons que les femmes3 doyuent auoir apres la mort de leurs maris, la moitié des achars qui y sont faicts en leur temps. Et les seurs y doyuent auoir autelle partie comme les freres-Et si doit-on sauoir que tels tenemes ne doyuent reliefs n’aides coustumiers. Nous deuës sauoir qu’é bourgages y a maites choses que sont tenues par hommage : mais ce n’est pas par establissement de bourgs. ains est par conuenant fait contre ceux qui les tiennent. Et iaçoit ce qu’ils doyuent garder les conuenans qui sont faits entre eux, non pourtant il doit estre tenu pour bourgage4, se expresse conuenance ne fut faite encontre, quand le bourgage fut receu.
Sans l’assentement aux seigneurs.
Et pourtant n’en est deu trezieme qui a succedé au lieu du congé des seigneurs qui estoit requis aux autres fiefsEt sont les héritages assis en bourgage, appelez Allodia, qu’on dit en François tenus en frac alleud, qui signi fie biens et héritages qui ne sont tenus en fiefs d’aucun seigneur, et sont libres et francs de toute suietion, comme le propre bien et vray patrimoine de celuy qui les possede, lesquels il peut vendre et hypothequer, sans le consentement d’aucun, ne recognoissant à cause d’iceux aucun seigneur, sinon le Roy quant à la iurisdiction et sou ueraineté., quia Principis sunt omnia quo ad iurisdictionem et protectionem Et à proprement parler ceux qui sont tenans et iouyssans de tels bies suffisans pour en viure et entretenir leur estat, sont appelez bourgeois, et leur caution bourgeoisie. bien que par le commun vsage la signification de tels mots s’estende plus loing-Vide Gul.Benedi . in repet. c.Raynutius , super ver et xorem nomine ddelasiam in secunda decis-ex de testa.
Dedans le iour naturel.
Ceste coustume est particuliere pour aucunes villes de la basse Normandie, comme il sera dit aux chapîtres De quer. De fi-ven, et le prascrip
Pour bourgage.
L’an 1526. fut dit par arrest, que les hommes du fief de Courbespine appartenant à Belle-mare, pourautant que ledit fiefs estend au bourg de Bernay, ne payeroyent relief ne treziemes, ni autres droicts ou deuoirs seigneuriaux : et qu’ils bailleroyent seulement par déclaration les rentes que deuroyent leurs héritages, sans aucune chose payer au Seneschal du fief.4
ADDITIO.
Messire Oliuier de la Marche en ses memoires. c. ij-de l’introduction dit, que les Romains choisirent la Bourgongne, qui autrement s’appeloit Allobrogie, pour leur retraite : et là sesioutnoyent et hvuernoyent par compagnies, les vns és montagnes, les auttes és vallres, et y faisovent plusieurs bourgs, clos, et fermetures : les vns de bois, les autres de pierres : et tellement furent iceux bourgs habitez, par manière de forteresses, et en firent si largement, que l’on cessa de nommer iceux pays Allobrogiés, et furent nommez, comme encores sont, Bourgongnons : c’est à dire habitans en bourgs. a quoy reuient assez pres ce mot, de Burg, lequel en langue Alemande, vaut autant queville. Cecy a esé amené pour seruir d’interpretation de ce ne ot Bourgege.