La Coustume au chapitre De veuë.

Se les iureurs1 dient que T. eut la saisine fieffal, comme il a affermé, et que P. l’en dessaisist, la saisine luy sera renduë, et P. l’amendera. Apres doit l’en enquerir des dommages que T. acus par la dessaisine, en herbages, ou en autres issues de la terre qui a esté veuë-et à leur dict les rendra P. a T. à la value. qui vausissent, sils fussent venus à leur droit temps.

Se les iureurs dient que T. n’estoit pas faifi feodalement, mais de prest2, ou de gage, ou par louage, ou par aucune telle raison : et il ne veut rendre à P. le fief qu’il requiert, iaçoit ce que le terme qu’il auoit3, soit passé : la saisine remaindra à P. et l’autre l’amendera. Se ceux qui ont este enquis de ceste saisine sont non sachans du termes la saisine ramaindra à cil qui la tient 4 : et le plaintif prouuera, s’il veut, le terme qu’ils ne sçauoyent pas.

En plet de nouuelle dessaisine doit l’en regarder, sur toutes choses, la manière de la saisine : et comme elle estoit euë, car toute saisine ne doit pas estre renduë à cil qui la requiert. s’auoun baille de son gré, ou par iugement à vn autre la saisine qu’il a : s’il la requiert, il ne l’aura pas. S’aucun requiert lasaifine, où il a entré à force, ou quiil receut de tel qui rien n’y auoit : s’il est ainsi, telle saisine ne luy doit pas estre renduë. Car on doit hayr5 toute saisine e qui est prinse à force, ou en larcin.

L’en appelle saisine à force qui n’est euë à aucun droit, mais contre droit, par force ou violence : sicomme vn homme met un autre hors de son champ, ou de sa maison, ou d’autre saisine, par force : et celuy qui en fut mis hors l’a depuis euë sans force6. ceste saisine ne doit pas estre renduë, se cil qui fit la force, la requiert.

Saisine est eue par larcin8, quand elle est ostee à celuy qui l’auoit sans son sceu, et celément, si comme le Preuost ou autre qui a la garde d’aucune terre, en baille la saisine à vn autre, sans le sceu de celuy à qui elle est. c’est saisine cue par larcin : et se le seigneur l’a cuë sans force, et l’autre la requiert par brefpourtant qu’il soit ainsi recognu9, elle ne luy doit estre renduë.

Entel cas se la saisine est recognue, et la manière de la dessaisine est mise à non sçauoir par les iureurs, la saisine sera renduë au dessaisi. Car se la saisine est loyal, c’est certaine chose que la dessaisine est dessoyal.

Et si doit l’en sçauoir que s’aucun est dessaisi par iugement, il ne pourra pas rappeler le saisine par bref : iaçoit ce qu’elle deust etre sienne par droict. se le iugement n’est auant desiuge.