Si vous souhaitez signaler des coquilles dans ce passage, vous pouvez écrire à Morgane Pica (ingénieure d'étude du projet), en précisant l'URL et le titre du passage.


L y a deux manieres d’exceptions ou defenses. Les vnes sont dilatoires, les autres peremptoires. Les dilatoires sont fins de non receuoir, ou de non proceder : lesquelles sont temporelles, etse doiuent proposer deuant la contestation, et d’icelles, les vnes sont déclinatoires de iugement, comme incompetence de Iuge, ou litispendence, les autres sont dilatoires du payement, comme quand on demande deuant le terme. Les exceptions peremptoires sont perpetuelles, pource que tousiours ont lieu, et resistent au demandeur, et periment sa demande, comme allegation de payement, et autres. Lesquelles se doiuent proposer apres la cause contestee, si elles ne sont telles qu’elles empeschent l’entree du procez, qu’on peut aussi nommer fins de non receuoir, comme sont prescription, serment, sentence, et transaction, que vocantur exceptiones litis finita. Et du nombre d’icelles sont celles qui sont fondees sur les ordonnances de ce titre. Toutesfois bien souuent le defendeur conteste et prend defense, sans preiudice de ses fins de non teceuoir, qu’il reserue à proposer auec ses autres exceptions peremptoires, par protestation que droict luy sera fait au preallable sur ses fins de non receuoir. Mais quant aux exceptions de litispendence, et incompentence de Iuge et siege, elles empeschent contestation sur le principal, et se doiuent proposerauant toutes fins tant de non receuoir que peremptoires. Et doit ladite litispendence l qui est quand on allégue procez estre pendant par deuant autre Iuge pour la mesme chose, et entre mesme par. tiey estre verifiee par les actes du procez, sans surce appointer les parties en preuue, autrement l’on n’y doit auoir regard pour lors, mais doit on ordonner au defendeur contester en principal, sans preiudice de ladite litispendence. Laquelle estant deuant le Iuge superieur, il peut ottroyer mandement à celuy qui est adiourné en second procez par deuant le Iuge inferieur, pour faire defenses audit Iuge inferieur de cognoistre dudit procez, et à la partie aduerse d’en faire poursuitte ailleurs que par deuant iceluy Iuge superieur, où ledit procez à esté premièrement introduit. Il y a des exceptions qui se proposent pour causes d’opposition contre vne execution : dont sera parlé en son lieu. Parquoy venons à parler de celles que ce titre nous promet, apres auoir aduerty le lecteur qu’auons scientement omisicy le Chapître de Desrenesqui est à dire exception ou defensey escrit en nostre Coustume, pource qu’il parle plus de la manière de prouuer la desrene, que de la difference des exceptions et defenses. Et viendra mieux à propos cy apres, quand nous traiterons des preuues.