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Modification de la Cour.

S Era neantmoins ladite abrogation vsé dudit article, ainsi et en la manielre qu’il estoit accoustumé en ce pays de Normandie auparauant la publication des ordonnances de l’an cinq cens trenteneuf faite en ladite Cour en l’an cinq cens quarante, suyuant mesmes ladite déclaration.