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Ladite Coustume.

L’En doit sçauoir que s’aucun a dit à autre ledenge criminelle, et il le reCognoist, et est prest de le prouuer, il le pourra bien prouuer, se la querelle est telle qu’elle luy appartienne : sicomme d’occire son pere, sa mere, tou son frere, ou de larcin qu’il luy a fait, ou aucune telle chose de quoy il soit le plus prochain1 à en faire la suite.

En simple ledenge se cil qui l’a dit, en est attaint, il le doit amender à la Iustice, et a celuy qui ledengea : et doit dire simplement que la villanie qu’il luy dit par follie, n’est pas en luy.


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Le plus prochain.

Encores qu’il ne fust le plus prochain, et que l’accusation du crime ne luy appartinst pour en emporter interest ciuil : toutesfois il pourroit bien estre receu à le prouuer par le benefice du Procureur du Roy, qui en feroit instance pour l’interest public. Et en le prouuant ne seroit raisonnable qu’il fust mis en amende de l’injute. Eum enim qui nocentem infamauit, non est bonum et aquum ob eam rem condemnari. Peccata enim nocentium et oportet et expedit nota esse. Et notez icy vne manière de prouuer et poursuyuir les crimes, qui est par voye d’exception, dont est traité in c. 2. de ord. cogni. Mais si le defendeur ckuenu en matière d’iniures, pour toutes defenses dit qu’il neles veut soustenir, ni aduouër, mais au contraire qu’il récognoist le demandeur homme de bien, et non coulpable ne taché de ce qu’emporte l’iniure, il doit euiter les amendes tant honorable, que profitable. Doit neantmoins estre condamné aux despens de l’iastance, et à luy defendu de plus iniutier ne diffamer le demandeur sur certaine peine. Et permis au demandeur faire publier tel iugement pour toute reparation, ainsi que Papon dit auoir esté iugé par arrest de Paris. Ce qui semble estre contraire au texte de nostre Coustume, disant que si celuy qui est querelle de ledenge le cognoistiil le doit griefuement amender tant à Iustice, qu’à celuy qui est ledengé.