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Modification de ladire Cour.

L Es peines cy dessus contenuës en tant qu’il y en auroit de capitales, ; setront et demourront arbitraires à la discretion de Iustice, cu regard à la qualité des personnes, honnesteté, ou vilité des delinquans.1

Item auons defendu et defendons à nos Officiers ou autres quels qu’ils soyent, qu’ils n’ayent à mener esdites forests buissons et garennes, aucuns chiens, s’ils ne les tiennent, et meinent attachez. Et s’il est trouue qu’autrement soit fait, pour la premiere fois les chiens auront le iaret de derriere coupé, la seconde fois tuez : la tierce fois ceux qui les meneront, seront punis d’amende arbitraire.

Item pource que chose difficile seroit que les chasseurs et preneurs desdites grosses et menuës bestes et gibier, peussent longuement durer sans estre de scouuerts, s’ils n’auoyent des intelligens et receptateurs qui achetent d’eux à cachettes lesdites bestes et gibier, pour les reuendre en leurs tauernes, hostelleries, rotisseries et boutiques : Nous voulons et ordonnons qu’iceux receptateurs soyent punis de telles et semblables peines pour la première, seconde, tierce, et autresfois, qu’à esté cy dessus dit desdits preneurs et chasseurs desdites bestes et gibier.

Item entendons que les Princes, Seigneurs, Gentils-hommes et autres de nostre Royaume ayans forests, buissons et droicts de garennes, Vseront en leursdites forests, buissons et garennes, si bon leur semble, du contenu et effect és articles precedens. Toutes fois s’ils auoient quelques pactes, conuenances, ou autres droicts et priuileges auec leurs hommes ou voisins, n’entendons à iceux aucunement deroguer.


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a bonne cause la Cour a modéré la rigueur de ceste ordonnace esdites peines capitales : de laquelle on peut dire ce qui est escrit in l. prospexit. ff. qui et a quib. hoc quidem perdurum est, sed ita lex scripta est. Combien que telle seuérité puisse estre excusee, ayant esgard à l’obstination des delinquans, et au contemnement et desobeissance qu’ils portent au Roy et à ses ordonnances, contre tout droict diuin et humain. Vn exemple assez conuenable à ce propos se lit dedans Valere le Grand, lib. 6. Tit. De scueritate. Lucius Domitius cum Siciliam praetor Romanus regeret, et ad eum eximiae magnitudinis aper allatus esset, adduci ad se pastorem, cuius in manu occisus erat, iussit, interrogatûmque qua vi bestiam confecisser postquam comperit vsum venabulo, crucifixit. quia ipse ad exturbanda latronicia quibus prouincia vastabatur nequis telum haberet, edixerat. Hoc aliquis in finem seueritatis, et sauitiae ponendum dixerit, disputatione enim vtroque fiecti potest. Caterum ratio publici imperij pratorem nimis asperum existimari non patitur.