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Charles ix. tenant les Estats à Orléans 1560.

T Ous arrests, iugemens et sentences seront d’orenauant ssi l’vne des parties le requiert ) prononcez apres qu’ils auront esté signez, sans attendre le iour des prononciations ordinaires. Et ne sera la prononciation aucunement diffèrce, par faute que les espices du rapporteur n’auront esté payces : dont nous chargeons l’honneur de nos Iuges.1

Mais l’auarice des hommes a fait que telle honnesteté a esté depuis conuertie en necessité, et les espices changees en argent.2

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Le salaire du rapporteur a retenu ce nom d’Espices, pource qu’anciennement ceux qui gaignoyent leur cause faisoyent present à leurs Iuges de quelques dragees et confitures, par courtoisie et en recognoissance de la bonne Iustice qu’on leur auoit faite.

2

ADDITIO.

Les aucuns ont eu ceste opinion, qu’il n’est permis à vn Aduocat prendre salaire pour postuler et donner conseilemaxime quand il le peut faire sans labeur, et reuolution de liures, se seruans à ceste fin de l’authorité de l’Euangile, gratis accepistis, gratis daie. Mais ceste opinion comme tropinhumaine est confutce et par textes et raisons inuincibles. Les textes sont in d. c. non licet. in c. non sanc l4. 4. 5. c. Romana. s, nec ttiam. de foro competen. lib. 6. l. 1. 5. in honorariis. ff. de variis et extra-cog. et l. si creditor. C. de pactis. La raison y est double. L’vne pour euiter vne grande absurdité. Que la condition des plus sçauuns seroit deterieure, des autres ignorans et moins doctes. L’autre que les grandes impenses, labeurs, sueurs, et trauaux soustenus aux estudes et vniuersitez pour acquerir la science des ars liberaux, et porter quand et soy comme un thresor, magazin et promptuaire de responses, et resolutions, pour farisfaire sur le champ aux questions et demandes des cliens et de tous ceux qui en ont besoin, seroitt du tout rendus vains, frustres, inutils et contemptibles. Ce que toute personne de bon et sain iugement et ayant quelque peu d’humanité n’approuuera iamais.

Qui me fait dire, que ies Iuges et rapporteurs d’vn procez ne se contentoyent anciennement d’espices, et qu’il ne doit estre attribué à auarice, de prendre salaire honeste et modéré, eu regard à l’importance de la cause, labeur de l’Aduocat, et aux qualitez des parties.

Ces circonstances sont bien considérables par ce qu’il n’est loysible, ains est charge de conscience de prendre salaire, d’vne pauure et miserable personne, et pour vne bien vile cause, voire encores qu’il fust volontairement offert. Sal. pour le premier poinct inl. furiosi. arg. illius textun verb. gratis. C. de nupt. l. si ad exeludendum. C. de iureiur. et in Authen. gentraliter. C. de episc. et cler. Alberic pour le second. in l. vnic. C. de suffrag. lason in l. nec quitquam. S. vbi decretum. ff. de offi. procon. et in s. tripli. inst. de act. tastatutum. S. insuper. de rescrip. in 6. et ibi Archid.Ioan. And . etDominic .

Quant aux causes graues, de grand poix, et de grande consequence et des personnes constituëes en dignité, riches, et opulens, il est loysible selon l’opinion des docteurs de prendre grand salaire, etiam vItra centum aureos à l. prascripions arg. l. si pater. ff. de donat. Mais tousiours faut il auoir respect que ceste tres-noble iurisprudence ne se doit estimer et apprecier à l’argent, et n’inuiter Stratocles et Drome. clides, qui solebant sese mutuo ad messem auream inuitare, sic enim ioto, Tribunal, et Curiam appellabant. Et d’autant que ce texte de l’ordonnance et la glose sont mention de ce terme d’espices, que la glose interprete dragees et confitures. Seroit-il aliene et inconuenient de le prendre et entendre come les Iurisconsultes. apud quos species dicuntur, quas veteres Latini fruges appellabant, vtpote vinum, oleum, frumentum. l. fin. lbi, cura quoque emendi frumenti, et oleo personale munus est. Namharum specierum curatores quos ourrds et eNaiGyas appellant, creari moris est-ff. de mune. et hono. l. eos, 5. in traiectitiis. C. de vsur. de aliis etiam speciebus meminit iphenus in l. interdum. s. speties. ff. de public. et vect. Species Cinquity pertinentes. ad vectigal puta cinamomum, piper longum, piper aibum, gariopbyllum, costum, cassia, amomum, pelles Parthica, pelles Babylonit ae, ebur, hebenum Indicum, byacinthus, smaragdus, adamas, sappbyrus, opera Indica, vestis serica, vel jubserica et catera id genus que fusius illit enarrantur.