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Confirmation de ladite ordonnance du Roy Loys xi.
I Tem ordonnons que l’ordonnance faite par nostre trescher seigneur et cousin le Roy Loys onzieme de ce nom en Nouembre mille quatre cens soixante dix et neuf, touchant les propositions d’erreur, et determination d’icelles, sera entretenue, obseruce et gardce selon la teneur d’icelle, et sortira son plein entier effect.